Arrêté du 30 août 2016 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation).

Sujet

Espèces sauvages et écosystèmes

Mot clé

Aire protégée Faune sauvage Flore sauvage Gestion/conservation

Aire géographique

Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest

Résumé

Le présent arrêté abroge et remplace les quatre cartes annexées à l'arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation FR 9101398). Cette zone s'étend dans le département du Gard sur une partie du territoire des communes suivantes: Carsan, Cornillon, Issirac, Montclus, Saint-André-de-Roquepertuis, Saint-Christol-de-Rodières, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Laurent-de-Carnols, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Paulet-de-Caisson, Salazac.

Texte intégral

Français

Site web

www.legifrance.gouv.fr

Références - Législation

Implemente

Décret nº 2001-1031 relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000 et modifiant le Code rural.

Législation | France | 2001

Mot clé: Préservation de l'écosystème, Aire protégée

Source: FAO, FAOLEX

Council Directive 92/43/EEC on the conservation of natural habitats and of wild fauna and flora

Législation | Union européenne | 1992 (2013)

Mot clé: Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces

Source: FAO, FAOLEX