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Antarctic (Amendment) Regulations 1998 (S.I. No. 1007 of 1998).

Pays/Territoire
Royaume-Uni
Type du document
Règlement
Date
1998
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Environnement gén.
Mot clé
Préservation de l'écosystème Aire protégée Patrimoine culturel
Aire géographique
Îles de l'Océan Atlantique, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Nord
Résumé

The Regulations amend Schedules 1 and 2 to the Antarctic Regulations 1995 by adding further restricted areas and historic sites and monuments, and make some technical changes.

Texte intégral
Anglais
Site web
www.opsi.gov.uk

Références - Législation

Amende

Antarctic Regulations (S.I. No. 490 of 1995).

Législation | Royaume-Uni | 1995

Mot clé: Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Cour/tribunaux, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX