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Air Contaminants from Ferrous Foundries (R.R.O. 1990, Reg. 336).

Pays/Territoire
Canada
Sous-division territoriale
Ontario
Type du document
Règlement
Date
1990 (2005)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Air et atmosphère
Mot clé
Qualité de l'air/pollution de l'air Émissions Normes environnementales Lutte contre la pollution Normes Protection de l’environnement
Aire géographique
Amériques, Arctique, Asie et Pacifique, Pacifique du Est, Amérique du Nord, Atlantique Nord
Résumé

The present Regulation lays down provisons relating to the emission of air contaminants from ferrous foundries. All ferrous foundry operations shall be designed and operated so as to have a minimum particulate collection efficiency of 97 per cent of the plus 25 micron fraction The owner or operator of each ferrous foundry shall submit a written proposal to the Minister, showing in detail the method and devices by which the owner or operator intends to meet the requirements of this Regulation. The text consists of 5 sections.

Texte intégral
Anglais
Site web
www.gov.on.ca

Références - Législation

Implemente

Environmental Protection Act (R.S.O. 1990, c. E.19).

Législation | Canada | 1990 (2021)

Mot clé: Substances dangereuses, Couche d'ozone, Énergie renouvelable, Autorisation/permis, Charbon, Hydrocarbures, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Législation de base, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Qualité de l'air/pollution de l'air, Cour/tribunaux, Planification environnementale, Normes environnementales, Institution, Infractions/sanctions, Enregistrement, Pollution par les hydrocarbures, Transport/dépôt, Accès-à-la-justice, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Prévention des déchets, Développement durable, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ontario Regulation (509/09).

Législation | Canada | 2009

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement

Source: FAO, FAOLEX