Législation |
Malte
|
2016
(2020)
Mot clé:
Planification territoriale, Développement durable, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Monitorage, Infractions/sanctions, Planification environnementale, Politique/planification, Législation de base, Pollution du sol/qualité, Institution, Fonds spécial, Utilisation durable, Enregistrement, Taxe/impôt, Accès-à-l'information, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
Législation |
Malte
|
2016
(2019)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Loi-cadre, Développement durable, Utilisation durable, Institution, Fonds spécial, Monitorage, Accès-à-l'information, Mise en application, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Responsabilité/indemnisation, Organisme génétiquement modifié (OGM), Boisement/reboisement, Ressources génétiques, Gestion forestière/conservation des forêts, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Commerce intérieur, Commerce international, Pollution des eaux douces, Biodiversité, Protection de l’environnement, Faune sauvage, Flore sauvage, Ramassage/récolte, Chasse/capture, Accès et partage des avantages
Source: FAO,
FAOLEX