- Amende
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Législation |
Danemark
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2004
Mot clé:
EIA, Accès-à-l'information, Législation de base, Développement durable, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2002
Mot clé:
Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Expropriation, Terrains agricoles, Servitude, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2002
Mot clé:
OGM, Législation de base, Protection de l'habitat, Commerce intérieur, Autorisation/permis, Recherche
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2003
Mot clé:
Législation de base, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Transformation/manutention, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Crustacés
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Loi-cadre, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de nettoyage/détergents, Eaux usées/déversement, Émissions, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce intérieur, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets industriels, Radiation, Protection des végétaux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Législation de base, Protection de l'habitat, Planification environnementale, Normes environnementales, Patrimoine culturel, Aire protégée, Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1993
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Législation de base, Aire protégée, Pollution par les hydrocarbures, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zone marine, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX