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Programme de travail et mode de fonctionnement du Groupe de travail à composition non limitée pour l’exercice biennal 2016-2017

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-12/19
Date
Mai 3, 2015
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Mise en application au niveau national/transposition Déchets solides Élimination de déchets Gestion/conservation Déchets ménagers Gaspillage alimentaire Déchets organiques Éco-produits/processus écologique Collecte de données/déclarations Déchets industriels Accord international-mise en oeuvre
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-12, RC COP-7, SC COP-7)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.French.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.English.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Chinese.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.English.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Russian.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Arabic.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.French.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Arabic.pdf
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Chinese.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Spanish.doc
UNEP-CHW-COP.12-BC-12-19.Spanish.pdf
Résumé

La Conférence des Parties,

Notant que les Parties souhaitent assurer un processus transparent, ouvert et efficace de prise de décisions au sein du Groupe de travail à composition non limitée afin de permettre à toutes les régions de participer utilement aux travaux, et notant également l’importance, pour les pays non anglophones, de l’interprétation dans les six langues officielles de l’Organisation des Nations Unies,

1. Adopte le programme de travail du Groupe de travail à composition non limitée pour l’exercice biennal 2016-2017, qui figure dans l’annexe de la présente décision;