Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Déchets contenant des nanomatériaux

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-16/13
Date
Mai 1, 2023
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Arabic.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Russian.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.French.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Arabic.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Chinese.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.English.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Chinese.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.French.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Spanish.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.English.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-13.Spanish.pdf
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prend note des informations communiquées par les Parties et les observateurs au sujet des activités visant à s’attaquer aux problèmes posés par les déchets contenant des nanomatériaux ;

2. Invite les Parties et les observateurs à communiquer au Secrétariat, d’ici au 31 décembre 2023, toute nouvelle information concernant les activités visant à faire face aux problèmes posés par les déchets contenant des nanomatériaux, y compris des études de cas sur la gestion de ces déchets et les meilleures pratiques dans ce domaine ;