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Déchets contenant des nanomatériaux

Type du document
Décision
Numéro de référence
OEWG-14/10
Date
Jui 25, 2024
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Fourteenth meeting of the Open-ended Working Group of the Basel Convention (OEWG-14)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.English.pdf
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.English.docx
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.French.pdf
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.French.docx
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Russian.pdf
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Russian.docx
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Spanish.pdf
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Spanish.docx
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Chinese.docx
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Chinese.pdf
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Arabic.pdf
UNEP-CHW-OEWG.14-OEWG-14-10.Arabic.docx
Résumé

Le Groupe de travail à composition non limitée

1. Prend note des informations communiquées par les Parties et les observateurs au sujet des activités visant à s’attaquer aux problèmes posés par les déchets contenant des nanomatériaux ;

2. Invite les Parties et les observateurs à communiquer au Secrétariat, d’ici au 31 décembre 2024, toute nouvelle information concernant les activités visant à s’attaquer aux problèmes posés par les déchets contenant des nanomatériaux, y compris des études de cas sur la gestion de ces déchets et les meilleures pratiques dans ce domaine ;