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Lieu et date des prochaines réunions des conférences des Parties aux conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm

Type du document
Décision
Numéro de référence
RC-11/13
Date
Mai 1, 2023
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.En.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.En.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Fr.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Fr.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ru.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ru.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Sp.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Sp.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ch.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ch.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ar.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-13.Ar.docx
Résumé

La Conférence des Parties

1. Décide de convoquer les prochaines réunions des conférences des Parties à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international et à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants du 28 avril au 9 mai 2025, à Genève ;