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Mise à jour des orientations, directives techniques et fiches d’information existantes afin de tenir compte des ajustements découlant de l’adoption des amendements relatifs aux déchets d’équipements électriques et électroniques

Type du document
Décision
Numéro de référence
BC-16/12
Date
Mai 1, 2023
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Spanish.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Chinese.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Arabic.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Russian.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Spanish.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Arabic.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.English.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Russian.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.French.docx
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.Chinese.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.French.pdf
UNEP-CHW-COP.16-BC-16-12.English.docx
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prie le Secrétariat, sous réserve de la disponibilité de ressources, d’établir des projets de mises à jour des documents ci-après, afin de tenir compte des ajustements découlant de l’adoption des amendements apportés aux Annexes II, VIII et IX de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, énoncés dans la décision BC-15/18 et appelés « amendements relatifs aux DEEE » :