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Rejets non intentionnels d’hexachlorobutadiène

Type du document
Décision
Numéro de référence
POPRC-11/5
Date
Oct 18, 2015
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Eleventh Meeting of the Persistent Organic Pollutants Review Committee (POPRC-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.English.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.English.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.French.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.French.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Russian.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Russian.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Spanish.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Spanish.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Chinese.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Chinese.docx
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Arabic.pdf
UNEP-POPS-POPRC.11-POPRC-11-5.Arabic.docx
Résumé

Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,

Prenant note de la décision SC-7/11, par laquelle la Conférence des Parties a prié le Comité d’évaluer plus avant l’hexachlorobutadiène à la lumière des nouvelles informations disponibles, en vue de son inscription éventuelle à l’Annexe C, et de faire une recommandation à la Conférence des Parties sur l’inscription de l’hexachlorobutadiène à l’Annexe C, pour qu’elle l’examine à sa huitième réunion,
1. Décide d’établir un groupe de travail intersessions chargé d’entreprendre les activités demandées aux paragraphes 1 et 3 de la décision SC-7/11 et convient de mener ces travaux en suivant le plan de travail figurant dans l’annexe à la présente décision;