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Directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants, en contenant ou contaminés par ces substances

Type du document: Décision
Numéro de référence: OEWG-15/2
Date: Jui 23, 2026
Source: UNEP, InforMEA

Statut: active
Sujet: Déchets et substances dangereuses
Traité: Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989)
Réunion: Fifteenth meeting of the Open-ended Working Group of the Basel Convention
Site web: www.informea.org
Texte intégral: download.aspx

Résumé: Le Groupe de travail à composition non limitée

1. Se félicite des contributions apportées par le petit groupe de travail intersessions chargé de suivre et de faciliter l’examen, la mise à jour et l’élaboration, selon le cas, des directives techniques sur les polluants organiques persistants ;