Sous réserve de la disponibilité de ressources extrabudgétaires, et prenant en compte les documents SC74 Doc. 56, PC27 Doc. 21 / AC33 Doc. 25 (Rev. 1) et SC78 Doc. 62, la résolution Conf. 10.16 (Rev CoP19), Spécimens d’espèces animales élevés en captivité, la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP20), Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l’Annexe I, et la résolution Conf. 13.9, Encourager la coopération entre les Parties où se trouvent des établissement d’élevage ex situ et celles qui réalisent des programmes de conservation in situ, ainsi que toute autre résolution relative aux dispositions sur le commerce des spécimens non sauvages d’espèces tant animales que végétales inscrites à la CITES, ainsi que les rapports pertinents des comités, le Secrétariat :
a) consulte les présidences du Comité permanent, du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes et élabore un cahier des charges ainsi qu’un mode opératoire spécifique pour un atelier technique sur l’examen du commerce des spécimens non sauvages d’espèces tant animales que végétales inscrites à la CITES afin d’aborder les questions suivantes :
i) possibles amendements aux résolutions Conf. 10.16 (Rev. CoP19) et Conf. 12.10 (Rev. CoP20), ainsi que tout amendement à d’autres résolutions relatives aux dispositions sur le commerce des spécimens non sauvages d’espèces tant animales que végétales inscrites à la CITES, en tenant compte des conclusions et des suggestions figurant dans le document SC74 Doc. 56 ainsi que de tout commentaire et recommandation connexe émis par le Comité permanent, les Parties, le Secrétariat ou d’autres parties prenantes ;
ii) examen des questions et des difficultés liées à l’application de la Convention au commerce des spécimens non sauvages d’espèces tant animales que végétales inscrites à la CITES, en particulier les éléments clés qui pourraient contribuer à l’application inégale des paragraphes 4 et 5 de l’Article VII ; et examen des avis et orientations scientifiques du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes – dans le document PC27 Doc. 21 / AC33 Doc. 25 (Rev. 1) ainsi que dans les comptes rendus résumés de ces sessions – sur la nécessité de mettre ces articles en œuvre de manière différente, selon qu’il s’agit de spécimens d’espèces animales élevés en captivité ou de spécimens d’espèces végétales reproduits artificiellement ; et
iii) préparation de projets de recommandations pour traiter ces questions et difficultés, y compris l’élaboration d’amendements aux résolutions existantes ou la préparation d’une nouvelle résolution ou de nouvelles décisions pour traiter ces questions et défis, pour examen par le Comité permanent ;
b) partage le projet de cahier des charges et le mode opératoire spécifique à l’atelier technique, dans une notification invitant les Parties à soumettre leurs commentaires qui seront examinés par le Secrétariat en consultation avec la présidence du Comité permanent ainsi qu’avec la présidence du Comité pour les animaux et la présidence du Comité pour les plantes, avant leur finalisation ;
c) prépare les documents de l’atelier et organise l’atelier technique, en prêtant attention à la représentation en termes de régions et de genres ; et
d) soumet les conclusions et recommandations de cet atelier au Comité permanent pour examen.