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Fonctionnement du Comité d’étude des polluants organiques persistants

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-7/15
Date
Mai 3, 2015
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-12, RC COP-7, SC COP-7)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.English.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.English.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.French.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.French.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Spanish.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15.Arabic.docx
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prend note des informations fournies dans les rapports du Comité d’étude des polluants organiques persistants sur les travaux de ses neuvième et dixième réunions ainsi que des informations figurant dans les documents transmis par le Comité à la Conférence des Parties ;

2. Nomme les 17 experts désignés pour siéger au Comité ;