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Avis de Commerce Non Préjudiciable

Type du document
Décision
Numéro de référence
20.116
Date
Déc 5, 2025
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Twentieth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé
Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes: a) examinent les recommandations soumises par le Secrétariat selon la décision 20.115 ; b) conseillent le Secrétariat en ce qui concerne les amendements aux orientations CITES sur les ACNP, le cas échéant ; et c) si nécessaire et comme il convient, proposent à la Conférence des Parties des amendements à la résolution Conf. 16.7 (Rev. CoP17), Avis de commerce non préjudiciable, pour établir un mécanisme régulier permettant au Comité pour les animaux et au Comité pour les plantes d’identifier, d’examiner et d’approuver les mises à jour des orientations CITES sur les ACNP ; et d) font rapport à la 21e session de la Conférence des Parties.