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Coopération et coordination au niveau international avec d’autres organisations

Type du document
Décision
Numéro de référence
RC-11/9
Date
Mai 1, 2023
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Sep 29, 1998)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.En.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.En.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Fr.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Fr.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Ru.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Ru.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Sp.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Sp.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Ch.pdf
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Ch.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Ar.docx
UNEP-FAO-RC-COP.11-RC-11-9.Ar.pdf
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prend note du rapport du Secrétariat sur la coopération et la coordination au niveau international pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2022 , des informations fournies par le secrétariat du Comité intergouvernemental de négociation chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur la pollution plastique, notamment dans le milieu marin, sur les travaux du Comité , de la mise à jour fournie par le secrétariat de l’Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques sur le processus intersessions envisageant le devenir de l’Approche stratégique et de la gestion rationnelle des produits chimiques et des déchets au-delà de 2020 , des informations sur les activités entreprises par le Programme des Nations Unies pour l’environnement sur les questions programmatiques relevant des conventions , et de la note d’information fournie par le secrétariat du Cadre décennal de programmation concernant les modes de consommation et de production durables ;