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Directives sur les meilleures techniques disponibles et orientations provisoires sur les meilleures pratiques environnementales

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-7/8
Date
Mai 3, 2015
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Transfert de technologie Renforcement des capacités
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-12, RC COP-7, SC COP-7)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.English.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.English.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.French.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.French.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Spanish.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8.Arabic.docx
Résumé

La Conférence des Parties

1. Prend note de la désignation d’experts aux fins de leur intégration au fichier conjoint d’experts de l’Outil et de spécialistes des meilleures techniques disponibles et des meilleures pratiques environnementales , du rapport de la deuxième réunion d’experts sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales , et des conclusions et recommandations des experts concernant les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales ;

2. Adopte le plan de travail figurant à l’annexe de la présente décision;