× Information on this section of ECOLEX comes from the InforMEA Portal which compiled information from MEA Secretariats with the support of the European Union. The accuracy of the information displayed is the responsibility of the originating data source. In case of discrepancy the information as displayed on the respective MEA website prevails. Poursuite de l’examen de la question des déchets plastiques Type du document Décision Numéro de référence BC-16/11 Date Mai 1, 2023 SourceUNEP, InforMEA Statut active Sujet Déchets et substances dangereuses Traité Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination (Avr 5, 1989) Réunion Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-16, RC COP-11, SC COP-11) Site web www.informea.org Texte intégral UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Spanish.pdf UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Russian.docx UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Arabic.docx UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Chinese.docx UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.French.pdf UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.English.pdf UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.English.docx UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Arabic.pdf UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Russian.pdf UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.French.docx UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Chinese.pdf UNEP-CHW-COP.16-BC-16-11.Spanish.docx Résumé La Conférence des Parties 1. Prend note du projet de document sur les activités supplémentaires qui pourraient être menées dans le cadre de la Convention de Bâle pour tenir compte de l’avancée des connaissances scientifiques, des informations sur les déchets plastiques comme source de pollution terrestre et de pollution du milieu marin par les détritus plastiques et les microplastiques et sur les répercussions de ces déchets sur la santé et l’environnement , et de la compilation des contributions des Parties à sa seizième réunion ;