Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Évaluation de l’efficacité de la Convention de Stockholm

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-8/18
Date
Avr 24, 2017
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Meetings of the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions (BC COP-13, RC COP-8, SC COP-8)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.English.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.English.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.French.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.French.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Spanish.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Arabic.pdf
UNEP-POPS-COP.8-SC-8-18.Arabic.docx
Résumé

La Conférence des Parties,

Consciente de l’objet de l’évaluation de l’efficacité, à savoir déterminer si la Convention atteint l’objectif qui consiste à protéger la santé humaine et l’environnement contre les polluants organiques persistants,

Considérant que les conclusions et recommandations émanant du Comité d’évaluation de l’efficacité au sujet de certaines mesures prévues par la Convention pour atteindre son objectif ont une incidence sur l’ensemble des éléments de la Convention et éclairent utilement les processus et mécanismes relevant de la Convention,