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Evaluation de l’efficacité

Type du document
Décision
Numéro de référence
SC-2/13
Date
Mai 1, 2006
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Second Meeting of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.English.DOC
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.English.PDF
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.French.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.French.doc
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Russian.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Russian.docx
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Spanish.doc
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Spanish.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Chinese.pdf
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Chinese.docx
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Arabic.docx
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13.Arabic.pdf
Résumé

La Conférence des Parties,

1. Convient d’achever la première évaluation de l’efficacité à sa quatrième réunion, en 2009;

2. Décide de mettre en œuvre les éléments d’un plan mondial de suivi tel que proposé à l’annexe de la présente décision et demande instamment sa mise en œuvre. Les essais sur le terrain demandés par la Conférence des Parties à sa première réunion, qui sont requis pour sa mise en œuvre, devraient être menés conformément aux éléments figurant à l’annexe de la présente décision, sous réserve de disposer des fonds à cet effet;

3. Décide également de créer un groupe de travail technique spécial provisoire constitué de 15 représentants des Parties des cinq régions de l’Organisation des Nations Unies pour coordonner et superviser la mise en œuvre du plan mondial de suivi tel que prévu à l’annexe de la présente décision;

4. Prie le groupe de travail technique spécial provisoire de faire rapport sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du plan mondial de suivi à la Conférence des Parties à sa troisième réunion;

5. Décide d’examiner les progrès du groupe de travail technique spécial provisoire à sa troisième réunion et de se prononcer sur son maintien;

[...] Annexe à la décision SC-2/13
Eléments pour l’établissement et la mise en œuvre d’un plan mondial de suivi