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Décision I/2: Création du Bureau

Type du document
Décision
Numéro de référence
I/2
Date
Mai 5, 1989
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Air et atmosphère, Déchets et substances dangereuses
Traité
Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (Sep 16, 1987)
Réunion
First Meeting of the Parties
Site web
ozone.unep.org
Résumé

Par sa décision I/2, la première Réunion des Parties a décidé de constituer son Bureau, qui sera composé du Président, des trois Vice-présidents et du Rapporteur élus à chaque réunion des Parties.

Le Bureau se réunira au moins une fois entre les réunions des Parties pour examiner le travail des groupes de travail qui seraient créés par les Parties lors de leurs réunions, pour étudier les autres questions inscrites à l’ordre du jour de la réunion suivante des Parties et pour examiner les documents préparés par le Secrétariat pour les réunions des Parties afin de faciliter le travail de ces réunions.