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Résultats de la recherche » Décision de traités

Travaux menés en collaboration et en coordination avec d’autres organes subsidiaires scientifiques

Type du document
Décision
Numéro de référence
POPRC-10/6
Date
Oct 26, 2014
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Traité
Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents (Sep 21, 2001)
Réunion
Tenth meeting of the Persistent Organic Pollutants Review Committee (POPRC-10)
Site web
www.informea.org
Texte intégral
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.English.pdf
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.English.docx
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.French.docx
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.French.pdf
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Russian.docx
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Russian.pdf
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Spanish.pdf
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Spanish.docx
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Chinese.docx
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Chinese.pdf
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Arabic.pdf
UNEP-POPS-POPRC.10-POPRC-10-6.Arabic.docx
Résumé

Le Comité d’étude des polluants organiques persistants,

1. Prie le groupe de travail intersessions commun créé lors de la première réunion conjointe du Comité d’étude des produits chimiques de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international et du Comité d’étude des polluants organiques persistants d’établir la version définitive du projet de document d’orientation visant à aider les Parties à la Convention de Rotterdam et le Comité d’étude des produits chimiques dans leurs travaux, lorsque le produit chimique faisant l’objet d’un examen est un polluant organique persistant inscrit à la Convention de Stockholm , en tenant compte de toutes observations supplémentaires formulées par les Comités, et de la présenter à la Conférence des Parties afin qu’elle l’examine à sa septième réunion;