Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Annotation #15

Type du document
Décision
Numéro de référence
18.321 (Rev. CoP19)
Date
Nov 25, 2022
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Nineteenth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé
Le Secrétariat : a) Sous réserve des ressources disponibles, entreprend une étude pour évaluer les effets sur les espèces des genres Dalbergia/Guibourtia faisant l’objet d’un commerce international des dérogations prévues à l’annotation #15 pour les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique, ainsi que leurs répercussions sur la conservation ; b) porte toute question scientifique ou technique à l’attention du Comité pour les plantes et demande son avis ; et c) rend compte des résultats de son évaluation et de ses recommandations au Comité permanent.