Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Décision de traités

Annotation #15

Type du document
Décision
Numéro de référence
18.322 (Rev. CoP19)
Date
Nov 25, 2022
Source
UNEP, InforMEA
Statut
active
Sujet
Espèces sauvages et écosystèmes
Traité
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Mar 3, 1973)
Réunion
Nineteenth meeting of the Conference of the Parties
Site web
cites.org
Résumé
Le Comité permanent dans le cadre de ses travaux sur les annotations au titre des décisions pertinentes, examine tout rapport du Secrétariat conformément à la décision 18.321 (Rev. CoP19), procède à une évaluation supplémentaire si nécessaire, et fait rapport à la 20e session de la Conférence des Parties. Le cas échéant, le Comité permanent peut travailler avec les Parties concernées à la préparation d’une proposition d’amendement pour la 20e session de la Conférence des Parties.