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11 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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  • Traité sur les pêcheries du Pacifique Sud

    Traité | Multilatéral | Port Moresby |

    Mot clé: Mise en application, Pêche maritime, Relations internationales/coopération, Navire de pêche, Compétence juriductionnelle, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Gestion et conservation des pêches, Enregistrement, Licence de pêche, Règlement des différends

    Source: IUCN (ID: TRE-000976)

  • Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Activités militaires, Organisation internationale, Énergie nucléaire, Inspection, Politique/planification, Règlement des différends, Monitorage, Collecte de données/déclarations

    Source: IUCN (ID: TRE-145531)

  • Protocole se rapportant au Traité d' interdiction complète des essais nucléaires

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Mise en application, Activités militaires, Organisation internationale, Monitorage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Énergie nucléaire, Inspection, Politique/planification, Règlement des différends

    Source: IUCN (ID: TRE-001278)

  • Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

    Traité | Multilatéral | Rome |

    Mot clé: Recyclage/réemploi, Aire protégée, Variété végétale, Relations internationales/coopération, Production végétale, Déchets dangereux, Recherche, Substances dangereuses, Droits traditionnels/droits coutumiers, Procédures judiciaires/procédures administratives, Exploitation agricole, Espèces menacées, Utilisation durable, Collecte de données/déclarations, Cultures/pâtures, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Accès et partage des avantages, Enregistrement, Espèces végétales protégées, Éducation, Ressources génétiques, Protection des végétaux, Mise en application, Certification, Droits des obtenteurs/droits des cultivateurs, Monitorage, Biodiversité, Conservation ex situ, Accès-à-l'information, Gestion communautaire, Matériel de reproduction/semences, Règlement des différends, Droit d'accès, Pesticides, Gestion/conservation, Biotechnologie, Développement agricole, Inventaire, Élimination de déchets, Politique/planification

    Source: IUCN (ID: TRE-001346)

  • Accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Fonds marins, Transfert de technologie, Exploration, Financement, Organisation internationale, Haute mer

    Source: IUCN (ID: TRE-001196)

  • Statute of the International Renewable Energy Agency (IRENA)

    Traité | Multilatéral | Bonn |

    Mot clé: Renforcement des capacités, Désertification

    Source: IUCN (ID: TRE-147215)

  • Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

    Traité | Multilatéral | Montego Bay |

    Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-000753)

  • Accord régissant les activités des Etats sur la lune et les autres corps célestes

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Exploration, Espace extra-atmosphérique

    Source: IUCN (ID: TRE-000808)

  • Troisième Convention ACP-CEE

    Traité | Multilatéral | Lome |

    Mot clé: Gestion/conservation, Désertification, Exploration, Accord international-texte, Agro-foresterie, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Utilisation durable, Ranch/reproduction en captivité, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement agricole, Exploitation minière, Développement durable, Commerce international

    Source: IUCN (ID: TRE-000826)

  • Quatrième Convention ACP-CEE

    Traité | Multilatéral | Lome |

    Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière

    Source: IUCN (ID: TRE-001056)

  • United Nations Convention against Transnational Organized Crime

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Espèces menacées, Procédures judiciaires/procédures administratives, Espèces animales protégées, Espèces halieutiques protégées, Protection des espèces, Espèces végétales protégées, Transbordement, Souveraineté

    Source: IUCN (ID: TRE-160028)