Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement

22 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

Trier par le plus récent | Trier par moins récente | Trié par pertinence


  • Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

    Traité | Multilatéral | Paris |

    Mot clé: Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Gestion/conservation, Institution, Recherche, Patrimoine culturel, Inventaire, Financement, Fonds spécial, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-155235)

  • Convention Européenne du Paysage

    Traité | Multilatéral | Florence |

    Mot clé: Planification environnementale, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Planification territoriale, Monitorage, Protection des espèces, Éducation, Conservation du sol/amélioration du sol, Participation du public, Collectivité locale

    Source: IUCN (ID: TRE-001326)

  • Protocol concerning the Conservation of Biological Diversity and the Establishment of Network of Protected Areas in the Red Sea and Gulf of Aden

    Traité | Multilatéral | Jeddah |

    Mot clé: Patrimoine culturel, Biodiversité, EIA, Biotechnologie, Accès et partage des avantages

    Source: IUCN (ID: TRE-147472)

  • Framework Convention on the Protection and Sustainable Development of the Carpathians

    Traité | Multilatéral | Kiev |

    Mot clé: Espèces menacées, Indicateurs environnementaux, Gestion/conservation, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Transport/dépôt, Tourisme, Règlement des différends, Protection de l'habitat, Planification territoriale, Monitorage, Aire protégée, Protection des espèces, Espèces exotiques, Zone de montagne, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Éducation, Agro-foresterie, Biodiversité, Énergie renouvelable, Approvisionnement en eau, Participation du public, Utilisation durable, OGM, Bassin/captage/bassin versant, Recherche, Patrimoine culturel, EIA, Préservation de l'écosystème, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale

    Source: IUCN (ID: TRE-001374)

  • Cooperation Agreement between the European Community and the People's Republic of Bangladesh on partnership and development

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Conservation du sol/amélioration du sol, EIA, Accord international-texte, Lutte contre la pollution, Renforcement des capacités, Santé des animaux, Développement agricole, Institution

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149292)

  • Protocole d'accord concernant la conservation des ressources naturelles communes

    Traité | Multilatéral | Khartoum |

    Mot clé: Chasse/capture, Protection de l'habitat, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Re-empoissonnement/repeuplement, Faune sauvage, Certification, Protection des espèces, Flore sauvage

    Source: IUCN (ID: TRE-000772)

  • Agreement between the Council of Ministers of the Republic of Albania and the Government of the Republic of Macedonia for the protection and sustainable development of Lake Ohrid and its watershed

    Traité | Bilatéral | Skopje |

    Mot clé: Préservation de l'écosystème, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accord international-texte, Gestion/conservation, Biodiversité

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151137)

  • Memorandum d'accord sur la conservation et la géstion des tortues marines et de leurs habitats de l'ocean Indien et de l'Asie du Sud Est

    Traité | Multilatéral | Manila |

    Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Accord international-texte, Zone marine, Biodiversité, Espèces migratoires, Renforcement des capacités, Protection de l'habitat, Monitorage, Gestion/conservation, Espèces animales protégées, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces, Tortues, Politique/planification, Recherche, Faune sauvage, Espèces menacées

    Source: IUCN (ID: TRE-002342)

  • Convention sur une zone núcleaire libre dans le Pacifique Sud

    Traité | Multilatéral | Rarotonga |

    Source: IUCN (ID: TRE-000948)

  • Protocol on Conservation and Sustainable Use of Biological and Landscape Diversity to the Framework Convention on the Protection and Sustainable Development of the Carpathians

    Traité | Multilatéral | Kiev |

    Mot clé: Espèces menacées, Mise en application, Gestion/conservation, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Planification territoriale, Monitorage, Aire protégée, Protection des espèces, Espèces exotiques, Zone de montagne, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable, Agro-foresterie, Biodiversité, Approvisionnement en eau, Participation du public, Utilisation durable, OGM, Bassin/captage/bassin versant, Recherche, EIA, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale

    Source: IUCN (ID: TRE-148472)

  • Accord pour la conservation des gorilles et de leurs habitats

    Traité | Multilatéral | Paris |

    Mot clé: Monitorage, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Recherche, Biodiversité, Gestion forestière/conservation des forêts, Gestion/conservation, Renforcement des capacités, Réserves de biosphère, Principe de précaution, Faune sauvage, Politique/planification, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Patrimoine culturel, Espèces animales protégées, Mammifères, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces, Espèces menacées, Mise en application, Espèces migratoires

    Source: IUCN (ID: TRE-144926)

  • Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

    Traité | Multilatéral | London |

    Mot clé: Relations internationales/coopération, Effet transfrontière, Recherche, Lutte contre la pollution, Toxicité/empoisonnement, Développement durable, Droit à un environnement propre/sain, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Éducation, EIA, Institution, Eaux souterraines, Gestion/conservation, ICP-information et consentement préalables, Principe de précaution, Évaluation des ressources/des dommages, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Indicateurs environnementaux, Gestion des resources en eau douce, Élimination de déchets, Collectivité locale, Accès-à-l'information, Participation du public, Principe pollueur-payeur, Eaux superficielles, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces

    Source: IUCN (ID: TRE-001306)

  • Treaty of peace between the State of Israel and the Hashemite Kingdom of Jordan

    Traité | Bilatéral | Arava |

    Mot clé: Règlement des différends, Accord international-texte, Eaux continentales, Institution, Bassin/captage/bassin versant

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-152409)

  • Troisième Convention ACP-CEE

    Traité | Multilatéral | Lome |

    Mot clé: Gestion/conservation, Désertification, Exploration, Accord international-texte, Agro-foresterie, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Utilisation durable, Ranch/reproduction en captivité, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement agricole, Exploitation minière, Développement durable, Commerce international

    Source: IUCN (ID: TRE-000826)

  • Quatrième Convention ACP-CEE

    Traité | Multilatéral | Lome |

    Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière

    Source: IUCN (ID: TRE-001056)

  • Protocole à la convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale

    Traité | Multilatéral | Kiev |

    Mot clé: Participation du public, Collecte de données/déclarations, ICP-information et consentement préalables, Règlement des différends, Recherche, ONG, Monitorage, Effet transfrontière, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives

    Source: IUCN (ID: TRE-001371)

  • Accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Fonds marins, Transfert de technologie, Exploration, Financement, Organisation internationale, Haute mer

    Source: IUCN (ID: TRE-001196)

  • The Treaty for the Establishment of the Eastern African Community

    Traité | Multilatéral | Arusha |

    Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Sécurité alimentaire, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Éducation, Substances dangereuses, Tourisme, Désertification, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Approvisionnement en eau, Normes environnementales, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Recherche, Aire protégée, Transport/dépôt, Insuffisance d'eau/sécheresse, Parasites/maladies, Monitorage, Règlement des différends, Développement durable, Zones marines protégées, Cour/tribunaux, Terrains agricoles, Production animale, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Institution, EIA, Exploitation minière, ICP-information et consentement préalables

    Source: IUCN (ID: TRE-001329)

  • Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles (version révisée)

    Traité | Multilatéral | Maputo |

    Mot clé: Zonage, Droit à un environnement propre/sain, Effet transfrontière, Accès-à-la-justice, Renforcement des capacités, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Recherche, Normes de qualité de l'eau, Aire protégée, Produits de la chasse, Substances dangereuses, Espèces exotiques, Monitorage, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Déchets dangereux, Protection des espèces, Eau potable, Ressources génétiques, Approvisionnement en eau, Biodiversité, Éducation, Gestion/conservation, Éco-audit, Régime foncier, Droits traditionnels/droits coutumiers, Principe de précaution, EIA, Participation du public, Faune sauvage, Conservation du sol/amélioration du sol, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Érosion, Accès-à-l'information, Droits de propriété intellectuelle/brevets, Espèces menacées, Activités militaires, Gestion forestière/conservation des forêts, Développement durable, Accès et partage des avantages, Flore sauvage, Normes, Zones humides

    Source: IUCN (ID: TRE-001395)

  • Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

    Traité | Multilatéral | Montego Bay |

    Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-000753)