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• La Charte Internationale de l'Energie

  Traité | Multilatéral | The Hague | Mai 20, 2015

  Mot clé: Économie et environnement, Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Éducation, Recherche, Développement durable, Énergie nucléaire

  Source: IUCN (ID: TRE-160047)

• Agreement between the International Atomic Energy Agency, the Government of the Republic of Ghana and the Government of the People's Republic of China for Assistance in Securing Low Enriched Uranium for a Research Reactor

  Traité | Multilatéral | Vienna | Jui 19, 2014

  Mot clé: Commerce international, Pollution radioactive, Énergie nucléaire, Transport/dépôt, Énergie renouvelable

  Source: IUCN (ID: TRE-160037)

• Traité sur le commerce des armes

  Traité | Multilatéral | New York | Avr 2, 2013

  Source: IUCN (ID: TRE-160004)

• Agreement on the Establishment of the Global Green Growth Institute

  Traité | Multilatéral | Rio de Janeiro | Jui 20, 2012

  Mot clé: Économie et environnement, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Pauvreté, Pays en voie de développement, Développement durable, Changement de climat

  Source: IUCN (ID: TRE-160033)

• Convention relative à l'assistance alimentaire

  Traité | Multilatéral | London | Avr 25, 2012

  Source: IUCN (ID: TRE-159414)

• Mémorandum d'Entente sur la Conservation des Requins migrateurs

  Traité | Multilatéral | Manila | Fév 12, 2010

  Mot clé: Biodiversité, Renforcement des capacités, Espèces menacées, Changement de climat

  Source: IUCN (ID: TRE-154630)

• Accord sur les mesures de ressort de l'état du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée

  Traité | Multilatéral | Rome | Nov 22, 2009

  Mot clé: Espèces menacées, Mise en application, Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-154601)

• Protocol to the Statutes of the International Centre for Genetic Engineering and Biotechnology on the Seat of the Centre

  Traité | Multilatéral | Trieste | Oct 24, 2007

  Mot clé: Biotechnologie

  Source: IUCN (ID: TRE-155043)

• Convention Internationale de Nairobi sur l´Enlevement des Epaves

  Traité | Multilatéral | Nairobi | Mai 18, 2007

  Mot clé: Flore sauvage, Substances dangereuses, Pêche maritime, Pollution de la mer, Pollution marine (imputable aux navires), Aire marine, Navigation, Faune sauvage, Pollution par les hydrocarbures, Haute mer

  Source: IUCN (ID: TRE-160031)

• Accord international sur les bois tropicaux 2006

  Traité | Multilatéral | Geneva | Jan 27, 2006

  Mot clé: Développement durable, Commerce international, Gestion forestière/conservation des forêts, Commerce/industrie/sociétés, Boisement/reboisement, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion/conservation, Accord international-texte, Normes, Collecte de données/déclarations, Changement de climat, Monitorage, Transfert de technologie, Financement, Organisation internationale, Utilisation durable, Bois, Désertification, Recherche, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Fonds spécial, Forêts tropicales

  Source: IUCN (ID: TRE-002497)

• Protocole additionnel du 8 décembre 2005 aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel (Protocole III) (avec annexe)

  Traité | Multilatéral | Geneva | Déc 8, 2005

  Source: IUCN (ID: TRE-157050)

• Amendement à la Convention sur la protection physique des matières nucléaires

  Traité | Multilatéral | Vienna | Jul 8, 2005

  Source: IUCN (ID: TRE-146224)

• Accord Internationale de 2005 sur l'Huile d'Olive et les Olives de Table

  Traité | Multilatéral | Geneva | Avr 29, 2005

  Source: IUCN (ID: TRE-146835)

• Agreement for the establishment of the global crop diversity trust

  Traité | Multilatéral | Rome | Oct 4, 2003

  Mot clé: Biodiversité

  Source: IUCN (ID: TRE-157213)

• Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

  Traité | Multilatéral | Geneva | Mai 21, 2003

  Mot clé: Économie et environnement, Organisation internationale, Tabac, Populations autochtones, Agriculture et environnement, Développement durable

  Source: IUCN (ID: TRE-160030)

• Protocole à la convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale

  Traité | Multilatéral | Kiev | Mai 21, 2003

  Mot clé: Participation du public, Collecte de données/déclarations, ICP-information et consentement préalables, Règlement des différends, Recherche, ONG, Monitorage, Effet transfrontière, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives

  Source: IUCN (ID: TRE-001371)

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants à la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement

  Traité | Multilatéral | Kiev | Mai 21, 2003

  Mot clé: Éducation, Substances dangereuses, Accès-à-la-justice, Qualité de l'air/pollution de l'air, Règlement des différends, Déchets dangereux, Eaux usées/déversement, Mise en application, Enregistrement, Accès-à-l'information, Participation du public, Renforcement des capacités, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations

  Source: IUCN (ID: TRE-001370)

• Protocole de 2003 relatif à la Convention internationale portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

  Traité | Multilatéral | London | Mai 16, 2003

  Source: IUCN (ID: TRE-001401)

• Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

  Traité | Multilatéral | Rome | Nov 3, 2001

  Mot clé: Recyclage/réemploi, Aire protégée, Variété végétale, Relations internationales/coopération, Production végétale, Déchets dangereux, Recherche, Substances dangereuses, Droits traditionnels/droits coutumiers, Procédures judiciaires/procédures administratives, Exploitation agricole, Espèces menacées, Utilisation durable, Collecte de données/déclarations, Cultures/pâtures, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Accès et partage des avantages, Enregistrement, Espèces végétales protégées, Éducation, Ressources génétiques, Protection des végétaux, Mise en application, Certification, Droits des obtenteurs/droits des cultivateurs, Monitorage, Biodiversité, Conservation ex situ, Accès-à-l'information, Gestion communautaire, Matériel de reproduction/semences, Règlement des différends, Droit d'accès, Pesticides, Gestion/conservation, Biotechnologie, Développement agricole, Inventaire, Élimination de déchets, Politique/planification

  Source: IUCN (ID: TRE-001346)

• Convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sure les navires

  Traité | Multilatéral | London | Oct 5, 2001

  Mot clé: Mise en application, Espèces menacées, Qualité de l'air/pollution de l'air, Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-001394)