23 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

Trier par le plus récent | Trier par moins récente | Trié par pertinence

• Framework Agreement on the Sava River Basin

  Traité | Multilatéral | Kranjska Gora | Déc 3, 2002

  Mot clé: Institution de bassin, Protection des espèces, Aire protégée, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Approvisionnement en eau, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Cour/tribunaux, Eaux continentales, Navigation, Règlement des différends, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Gestion des resources en eau douce, Bassin/captage/bassin versant, Associations d'usagers de l'eau, Effet transfrontière, Gestion/conservation, Autorisation/permis, Accord international-texte, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accès-à-l'information, Utilisation durable, Planification environnementale, Monitorage

  Source: IUCN (ID: TRE-001824)

• Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

  Traité | Multilatéral | Helsinki | Mai 7, 1992

  Mot clé: Principe de précaution

  Source: IUCN (ID: TRE-001142)

• Accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente

  Traité | Multilatéral | Monaco | Nov 24, 1996

  Mot clé: Mammifères marins, EIA, Espèces migratoires, Monitorage, Protection de l'habitat, Recherche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Biodiversité, Institution, Gestion/conservation, Aire marine, Aire protégée, Règlement des différends, Faune sauvage, Inventaire, Espèces animales protégées, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces, Espèces menacées, Préservation de l'écosystème

  Source: IUCN (ID: TRE-001242)

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

  Traité | Multilatéral | London | Fév 4, 1998

  Mot clé: Pollution atmosphérique (sources fixes), Responsabilité/indemnisation, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Navigation, Règlement des différends, Agents biologiques, Substances dangereuses, Déchets radioactifs, Accord international-texte, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer (immersion de déchets), Monitorage, Inspection, Toxicité/empoisonnement, Gestion/conservation, Cour/tribunaux, Principe pollueur-payeur, Pollution de la mer, Transport/dépôt, Recherche, Préservation de l'écosystème

  Source: IUCN (ID: TRE-001268)

• Convention concernant la coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube

  Traité | Multilatéral | Sofia | Jui 29, 1994

  Source: IUCN (ID: TRE-001207)

• Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

  Traité | Multilatéral | London | Nov 1, 1974

  Mot clé: Transport/dépôt, Certification, Collecte de données/déclarations, Zone marine, Navigation

  Source: IUCN (ID: TRE-000115)

• Convention sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer

  Traité | Multilatéral | London | Oct 20, 1972

  Mot clé: Zone marine, Navigation

  Source: IUCN (ID: TRE-000108)

• Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

  Traité | Multilatéral | London | Jui 17, 1999

  Mot clé: Relations internationales/coopération, Effet transfrontière, Recherche, Lutte contre la pollution, Toxicité/empoisonnement, Développement durable, Droit à un environnement propre/sain, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Éducation, EIA, Institution, Eaux souterraines, Gestion/conservation, ICP-information et consentement préalables, Principe de précaution, Évaluation des ressources/des dommages, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Indicateurs environnementaux, Gestion des resources en eau douce, Élimination de déchets, Collectivité locale, Accès-à-l'information, Participation du public, Principe pollueur-payeur, Eaux superficielles, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces

  Source: IUCN (ID: TRE-001306)

• Convention internationale sur la récupération

  Traité | Multilatéral | London | Avr 28, 1989

  Mot clé: Navigation, Transport/dépôt, Responsabilité/indemnisation

  Source: IUCN (ID: TRE-001028)

• Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la Mer Méditerranée

  Traité | Multilatéral | Valletta | Jan 25, 2002

  Mot clé: Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution de la mer, Substances dangereuses, Biodiversité, Zone marine, Enregistrement, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Règlement des différends, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Monitorage, Transport/dépôt, Navigation, Plateau continental, Procédures judiciaires/procédures administratives

  Source: IUCN (ID: TRE-001402)

• Convention sur la haute mer

  Traité | Multilatéral | Geneva | Avr 29, 1958

  Mot clé: Fonds marins, Zone marine, Exploration, Pollution de la mer, Souveraineté, Droit d'accès, Pêche maritime, Haute mer, Compétence juriductionnelle, Navigation

  Source: IUCN (ID: TRE-000144)

• Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

  Traité | Multilatéral | Barcelona | Fév 16, 1976

  Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

  Source: IUCN (ID: TRE-000543)

• Amendements à la Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

  Traité | Multilatéral | Barcelona | Jui 10, 1995

  Mot clé: Recherche, Pollution marine (d'origine tellurique), Effet transfrontière, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Pollution de la mer, Pollution de la mer (immersion de déchets), Participation du public, Pollution marine (imputable aux navires), Accès-à-l'information, Substances dangereuses, Fonds marins, Relations internationales/coopération, Inventaire, Zone marine, Monitorage, Exploration, Transfert de technologie, Gestion des zones côtières, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Mouvement transfrontière des déchets, Principe pollueur-payeur, Règlement des différends, Plateau continental, EIA, Principe de précaution

  Source: IUCN (ID: TRE-001284)

• Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée

  Traité | Multilatéral | Barcelona | Jui 10, 1995

  Mot clé: Pollution de la mer, Espèces exotiques, Relations internationales/coopération, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Flore sauvage, Protection des espèces, Planification environnementale, Zone marine, Recherche, Faune sauvage, Produits de la chasse, EIA, Éducation, Aire protégée, Aire marine, Navigation, Espèces menacées, Gestion/conservation, Zone de pêche interdite, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Espèces halieutiques protégées, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Chasse/capture, Utilisation durable

  Source: IUCN (ID: TRE-001220)

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

  Traité | Multilatéral | Montego Bay | Déc 10, 1982

  Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

  Source: IUCN (ID: TRE-000753)

• Amendement de l'Accord relatif à la création d'un Conseil général des pêches pour la Méditerranée

  Traité | Multilatéral | Rome | Nov 4, 1997

  Source: IUCN (ID: TRE-001657)

• Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

  Traité | Multilatéral | London; Mexico City; Moscow; Washington D.C. | Aoû 5, 1981

  Mot clé: Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution radioactive, Organisation internationale, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Navigation, Agents biologiques, Monitorage, Inspection, Déchets radioactifs, Toxicité/empoisonnement

  Source: IUCN (ID: TRE-000420)

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique à longue distance relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre

  Traité | Multilatéral | Oslo | Jui 14, 1994

  Mot clé: Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Monitorage, Transfert de technologie, Effet transfrontière, Lutte contre la pollution, Pollution atmosphérique (sources fixes), Éducation, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Hydrocarbures

  Source: IUCN (ID: TRE-001194)

• Traité sur la Charte de l'énergie

  Traité | Multilatéral | Lisbon | Déc 17, 1994

  Mot clé: Règlement des différends, Énergie renouvelable, Développement durable, Utilisation durable, Transfert de technologie, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Collecte de données/déclarations, Exploration, Monitorage

  Source: IUCN (ID: TRE-001209)

• Convention sur la protection physique des matières nucléaires

  Traité | Multilatéral | Vienna | Oct 26, 1979

  Mot clé: Déchets radioactifs, Infractions/sanctions, Radiation, Énergie nucléaire, Procédures judiciaires/procédures administratives, Règlement des différends, Normes, Transport/dépôt, Compétence juriductionnelle

  Source: IUCN (ID: TRE-000406)