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Législation |
Nauru
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2014
Mot clé:
Énergie nucléaire, Radiation, Accord international-mise en oeuvre
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1990
Mot clé:
Espèces exotiques, Animal dangereux/animal nocif, Politique/planification, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1976
Mot clé:
Pêche maritime, Législation de base, Gestion et conservation des pêches, Pêche étrangère, Droit d'accès, Mise en application, Volume admissible de captures, Politique/planification, Institution, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Haute mer, Poissons cartilagineux, Peuples autochtones, Zone marine, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Souveraineté, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Samoa
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1990
Mot clé:
Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, Gestion des zones côtières, Gestion et conservation des pêches, Réforme agraire, Régime foncier, Expropriation, Terres publiques, Location, Relevés/plans, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Aire protégée, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2003
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Changement de climat, Pêche étrangère, Poissons marins, Poissons diadromes, Espèces migratoires, Poissons cartilagineux, Débarquement, Prises accessoires, Volume admissible de captures, Haute mer, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Pêche artisanale, Re-empoissonnement/repeuplement, Pêche non-commerciale, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Mammifères marins
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kiribati
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1979
Mot clé:
Constitution codifiée, Collectivité locale, Droit à la propriété, État unitaire, Droits de l'homme, Expropriation, Droits traditionnels/droits coutumiers, Terrains agricoles, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1972
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion/conservation, Mammifères marins, Aire marine, Collecte de données/déclarations, Recherche, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1990
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer, Fonds spécial, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1972
Mot clé:
Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Pollution de la mer, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Institution, Normes de qualité de l'eau, Égouts, Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Zones humides, Mise en application, Planification environnementale, Monitorage, Eaux superficielles, Législation de base, Lutte contre la pollution, Aquaculture
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1996
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Préservation de l'écosystème, Pêche continentale, Re-empoissonnement/repeuplement, Gestion et conservation des pêches, Gestion des resources en eau douce, Inondation, Zones humides, Approvisionnement en eau, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2008
Mot clé:
Développement agricole, Mesures financières agricoles, Peuples autochtones, Sécurité alimentaire, Nutrition, Allaitement au sein/alimentation des enfants
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2016
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Ouvrages, Gestion communautaire, Inondation, Catastrophe, Insuffisance d'eau/sécheresse, Droits traditionnels/droits coutumiers, Droits d'utilisation de l'eau, Zones humides, Développement durable, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2014
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Politique/planification, Développement durable, Mesures financières agricoles, Normes environnementales, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Aquaculture, Pêche continentale, Sécurité alimentaire, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Fraude/adultération, Emballage/étiquetage, Gestion forestière/conservation des forêts, Planification territoriale, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Protection des animaux, Production végétale, Utilisation durable, Irrigation, Zone de conservation des eaux, Zones humides, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2013
Mot clé:
Protection des animaux, Santé des animaux, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Recherche, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1990
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Législation de base, Lutte contre la pollution, Couche d'ozone, Changement de climat, Émissions, Monitorage, Planification environnementale, Mise en application, Infractions/sanctions, Normes environnementales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2004
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Poissons marins, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Re-empoissonnement/repeuplement, Prises accessoires
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2011
Mot clé:
Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Sécurité environnementale, Santé publique, Recherche, Législation de base, Substances dangereuses, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Médicaments, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX