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• Convention relative à la conservation de la faune et de la flore à l’état naturel

  Traité | Multilatéral | London | Nov 8, 1933

  Mot clé: Espèces animales protégées, Droits acquis/droits préexistants, Chasse/capture, Parcs nationaux, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Aire protégée, Flore sauvage, Protection de l'habitat, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Produits de la chasse, Biodiversité, Gestion/conservation, Faune sauvage

  Source: IUCN (ID: TRE-000069)

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

  Traité | Multilatéral | London | Fév 4, 1998

  Mot clé: Pollution atmosphérique (sources fixes), Responsabilité/indemnisation, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Navigation, Règlement des différends, Agents biologiques, Substances dangereuses, Déchets radioactifs, Accord international-texte, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer (immersion de déchets), Monitorage, Inspection, Toxicité/empoisonnement, Gestion/conservation, Cour/tribunaux, Principe pollueur-payeur, Pollution de la mer, Transport/dépôt, Recherche, Préservation de l'écosystème

  Source: IUCN (ID: TRE-001268)

• Merchant Shipping (Port State Control) Regulations 2011 (S.I. No. 2601 of 2011).

  Législation | Royaume-Uni

  Mot clé: Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Inspection, Port, Mise en application

  Source: FAO, FAOLEX

• Foot-and-Mouth Disease (Control of Vaccination) (England) Regulations 2006 (S.I. No. 183 of 2006).

  Législation | Royaume-Uni

  Mot clé: Santé des animaux, Parasites/maladies, Vaccination, Désinfection, Autorisation/permis

  Source: FAO, FAOLEX

• Convention relative à la responsabilité civile dans le domaine du transport maritime de matières nucléaires

  Traité | Multilatéral | Brussels | Déc 17, 1971

  Mot clé: Transport/dépôt, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Navigation, Énergie nucléaire, Transformation/manutention, Déchets radioactifs

  Source: IUCN (ID: TRE-000118)

• Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) et à toxines et sur leur destruction (London Version)

  Traité | Multilatéral | London; Moscow; Washington D.C. | Avr 10, 1972

  Mot clé: Toxicité/empoisonnement, Activités militaires, Substances dangereuses, Agents biologiques

  Source: IUCN (ID: TRE-000419)

• Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

  Traité | Multilatéral | London | Nov 2, 1973

  Mot clé: Mise en application, Monitorage, Transport/dépôt, Relations internationales/coopération, Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Navigation, Zone marine, Infractions/sanctions, Hydrocarbures, Certification, Inspection, Relevés/plans, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Normes, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-000113)

• Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

  Traité | Multilatéral | Barcelona | Fév 16, 1976

  Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

  Source: IUCN (ID: TRE-000543)

• Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs

  Traité | Multilatéral | Barcelona | Fév 16, 1976

  Mot clé: Enregistrement, Autorisation/permis, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Navigation, Recherche, Substances dangereuses, Zone marine, Relations internationales/coopération, Monitorage, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-000542)

• Protocole de la Convention internationale portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

  Traité | Multilatéral | London | Nov 19, 1976

  Mot clé: Organisation internationale, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Financement, Fonds spécial

  Source: IUCN (ID: TRE-000554)

• Protocole relatif à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

  Traité | Multilatéral | London | Fév 17, 1978

  Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Transport/dépôt, Compétence juriductionnelle, Collecte de données/déclarations, Zone marine, Navigation, Normes, Certification, Inspection, Politique/planification

  Source: IUCN (ID: TRE-000109)

• Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

  Traité | Multilatéral | London | Fév 17, 1978

  Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

  Source: IUCN (ID: TRE-000112)

• Decreto Nº 18.448/S/MAG - Crea la Comisión Nacional de Salud Pública Veterinaria.

  Législation | Costa Rica | 1988

  Mot clé: Santé des animaux, Institution, Hygiène/procédures sanitaires, Parasites/maladies

  Source: FAO, FAOLEX

• Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

  Traité | Multilatéral | London | Jui 29, 1990

  Mot clé: Couche d'ozone

  Source: IUCN (ID: TRE-001102)

• Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures

  Traité | Multilatéral | London | Nov 30, 1990

  Mot clé: Hydrocarbures, Évaluation des ressources/des dommages, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Recherche, Renforcement des capacités, Transfert de technologie, Éducation

  Source: IUCN (ID: TRE-001109)

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions des composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières

  Traité | Multilatéral | Geneva | Nov 18, 1991

  Mot clé: Normes, Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Monitorage, Transfert de technologie, Effet transfrontière, Éducation, Lutte contre la pollution, Pollution atmosphérique (sources fixes)

  Source: IUCN (ID: TRE-001130)

• Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

  Traité | Multilatéral | Copenhagen | Nov 25, 1992

  Mot clé: Couche d'ozone

  Source: IUCN (ID: TRE-001165)

• Annexe III: Amendement au Protocole de Montréal adopté par la quatrième Réunion des Parties (Copenhague, 23-25 novembre 1992)

  Décision – active | Montreal Convention | Nov 25, 1992

  Source: UNEP, InforMEA

• Protocole d'amendement à la Convention internationale portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

  Traité | Multilatéral | London | Nov 27, 1992

  Source: IUCN (ID: TRE-001176)

• Protocole portant amendement à la Convention internationale sur la responsabilité civile pour des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

  Traité | Multilatéral | London | Nov 27, 1992

  Source: IUCN (ID: TRE-001177)