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droit de l'environnement

10 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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  • Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

    Traité | Multilatéral | Montego Bay |

    Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-000753)

  • Convention for the Strengthening of the Inter-American Tropical Tuna Commission established by the 1949 Convention between the United States of America and the Republic of Costa Rica

    Traité | Multilatéral | Washington D.C. |

    Mot clé: Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Mise en application, Principe de précaution, Pêche maritime, Règlement des différends, Monitorage, Protection des espèces, ONG, Volume admissible de captures, Infractions/sanctions, Enregistrement, Éducation, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Utilisation durable, Transfert de technologie, Gestion des ressources marines, Recherche, EIA, Institution, Préservation de l'écosystème

    Source: IUCN (ID: TRE-001378)

  • Protocol on Fisheries

    Traité | Multilatéral | Blantyre |

    Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection de l'habitat, Renforcement des capacités, Aquaculture, Protection des espèces, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Volume admissible de captures, Navire de pêche, Populations autochtones, Espèces migratoires, Principe de précaution, Sécurité alimentaire, Pêche non-commerciale, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, Biodiversité, ZEE-Zone Economique Exclusive, Prises accessoires, Produits d'origine animale aquatique, Transfert de technologie, Inventaire, Monitorage, Produits de la pêche, Recherche, Haute mer, Collecte de données/déclarations, Générations futures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Pêche artisanale, Genre et ressources naturelles, Cour/tribunaux

    Source: IUCN (ID: TRE-001362)

  • International Convention for the Control and Management of Ships’ Ballast Water and Sediments

    Traité | Multilatéral | London |

    Mot clé: Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, EIA, Inspection, Biodiversité, Relevés/plans, Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Infractions/sanctions, Recherche, Monitorage, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Espèces exotiques, Substances dangereuses, Règlement des différends, Gestion des déchets, Déchets dangereux, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives

    Source: IUCN (ID: TRE-001412)

  • Agreement between the European Community and the Republic of Cape Verde on fishing off the coast of Cape Verde

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Mise en application, Droit d'accès, Pêche maritime, Accord international-texte, Pêche étrangère, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Licence de pêche

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151818)

  • Memorandum d'accord sur la conservation et la géstion des tortues marines et de leurs habitats de l'ocean Indien et de l'Asie du Sud Est

    Traité | Multilatéral | Manila |

    Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Accord international-texte, Zone marine, Biodiversité, Espèces migratoires, Renforcement des capacités, Protection de l'habitat, Monitorage, Gestion/conservation, Espèces animales protégées, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces, Tortues, Politique/planification, Recherche, Faune sauvage, Espèces menacées

    Source: IUCN (ID: TRE-002342)

  • Accord sur la conservation des Albatros et Pétrels

    Traité | Multilatéral | Canberra |

    Mot clé: Pollution de la mer, Règlement des différends, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Accord international-texte, Espèces animales protégées, Zone marine, Espèces migratoires, Monitorage, Biodiversité, Oiseaux, Inventaire, EIA, Recherche, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Renforcement des capacités, Espèces menacées, Gestion/conservation, Prises accessoires, Produits de la chasse, Espèces exotiques, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-001351)

  • Agreement on relations in the sea fisheries sector between the European Economic Community and the Argentine Republic - Exchange of Letters - Protocol I establishing the fishing opportunities and financial compensation provided for in the Agreement on relations in the sea fisheries sector betweeen the Argentine Republic and the European Economic community

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Droit d'accès, Pêche maritime, Recherche, Accord international-texte, Pêche étrangère, Subvention/incitation, Allocation/quota, Licence de pêche

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-152148)

  • Accord de coopération sur la préparation et la lutte en matière de pollution marine par les hydrocarbures dans l´Arctique

    Traité | Multilatéral | Kiruna |

    Mot clé: Pollution marine (d'origine tellurique), Populations autochtones, Pollution de la mer, Hydrocarbures, Zones marines protégées, Aire marine, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Principe pollueur-payeur

    Source: IUCN (ID: TRE-160032)

  • Agreement on the International Dolphin Conservation Programme

    Traité | Multilatéral | Washington D.C. |

    Mot clé: Préservation de l'écosystème, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Utilisation durable, Institution, Navire de pêche, Monitorage, Accord international-texte, Faune sauvage, Mammifères marins, Planification environnementale, Politique/planification, Gestion des ressources marines, Espèces animales protégées, Pêche maritime, Principe de précaution, Prises accessoires, Volume admissible de captures

    Source: IUCN (ID: TRE-001828)