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• Convention de Hong-Kong pour un recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, 2009

  Traité | Multilatéral | Hong Kong | Mai 15, 2009

  Mot clé: Organisation internationale, Préservation de l'écosystème, Espèces halieutiques protégées, Commerce/industrie/sociétés, Pollution de la mer (immersion de déchets), Substances dangereuses, Pollution marine (imputable aux navires), Usage libre de l'eau, Principe de précaution, Indicateurs environnementaux, Pollution lumineuse, Eau publique, Eau à usage industriel, Prévention des déchets, Eaux usées/déversement, Production écologique/production biologique, Mise en application, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Patrimoine culturel, Sécurité environnementale, Produits d'origine animale aquatique, Déchets dangereux, Normes, Zones marines protégées, Accord international-mise en oeuvre, Produits de la pêche, Agriculture et environnement, Eaux superficielles, Élimination de déchets, Santé publique, Zone marine, Animaux aquatiques, Émissions, Fonds marins, Dessalement de l'eau, Économie et environnement, Normes de qualité de l'eau, Catastrophe, Gestion des resources en eau douce, Pollution de la mer, Gestion des ressources marines, Assainissement des sols pollués, Espèces menacées, Marquage/identificacion, Gestion des déchets, Eaux usées (source industrielle), Normes environnementales, Gouvernance, Pollution par les hydrocarbures

  Source: IUCN (ID: TRE-155445)

• Accord de coopération pour la protection des côtes de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution

  Traité | Multilatéral | Lisbon | Oct 17, 1990

  Mot clé: Accès-à-l'information, Éducation, Catastrophe, Institution, Pollution de la mer, Substances dangereuses, Pollution par les hydrocarbures, Monitorage, Accord international-texte, ZEE-Zone Economique Exclusive, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Hydrocarbures

  Source: IUCN (ID: TRE-001097)

• Convention Internationale de Nairobi sur l´Enlevement des Epaves

  Traité | Multilatéral | Nairobi | Mai 18, 2007

  Mot clé: Flore sauvage, Substances dangereuses, Pêche maritime, Pollution de la mer, Pollution marine (imputable aux navires), Aire marine, Navigation, Faune sauvage, Pollution par les hydrocarbures, Haute mer

  Source: IUCN (ID: TRE-160031)

• Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages lies au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses

  Traité | Multilatéral | London | Mai 3, 1996

  Mot clé: Mise en application, Transport/dépôt, Déchets dangereux, Compétence juriductionnelle, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Évaluation des ressources/des dommages, Déchets radioactifs, Propriété du navire, Fonds spécial

  Source: IUCN (ID: TRE-001245)

• Convention des Nations Unies sur le transport de marchandises par mer

  Traité | Multilatéral | Hamburg | Mar 31, 1978

  Mot clé: Responsabilité/indemnisation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution marine (imputable aux navires), Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Pollution de la mer (immersion de déchets), Compétence juriductionnelle, Transport/dépôt, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pollution radioactive, Déchets solides, Cour/tribunaux, Règlement des différends, Questions de procédures, Enregistrement, Mouvement transfrontière des déchets, Port, Zone marine

  Source: IUCN (ID: TRE-000807)

• The Treaty for the Establishment of the Eastern African Community

  Traité | Multilatéral | Arusha | Nov 30, 1999

  Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Sécurité alimentaire, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Éducation, Substances dangereuses, Tourisme, Désertification, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Approvisionnement en eau, Normes environnementales, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Recherche, Aire protégée, Transport/dépôt, Insuffisance d'eau/sécheresse, Parasites/maladies, Monitorage, Règlement des différends, Développement durable, Zones marines protégées, Cour/tribunaux, Terrains agricoles, Production animale, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Institution, EIA, Exploitation minière, ICP-information et consentement préalables

  Source: IUCN (ID: TRE-001329)

• Timor Sea Treaty

  Traité | Bilatéral | Mai 20, 2002

  Mot clé: Exploration, Pollution par les hydrocarbures, Pollution de la mer, Exploitation minière, Accord international-texte, Fonds marins, Hydrocarbures, Catastrophe, Institution

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-150108)

• Agreed Minutes of the fourth session of the Greek-Indian Joint Economic Committee Meeting

  Traité | Bilatéral | Athens | Jul 9, 1999

  Mot clé: Développement agricole, Accord international-texte

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-148724)

• Convention portant création de l'Organisation maritime internationale

  Traité | Multilatéral | Geneva | Mar 6, 1948

  Mot clé: Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Institution, Organisation internationale, Gestion des ressources marines, Navigation, Zone marine

  Source: IUCN (ID: TRE-000498)

• Joint Statement issued by delegations of the Republic of Argentina and the Kingdom of Great Britain and Northern Ireland regarding fishery conservation and other matters

  Traité | Multilatéral | Madrid | Oct 19, 1989

  Mot clé: Gestion et conservation des pêches, Zone marine, Accord international-texte, Pêche maritime

  Source: IUCN (ID: TRE-153358)

• Protocole sur la Preparation, la Lutte et la Cooperation en Matiere de Pollution par les Hydrocarbures dans la Région Pacifique

  Traité | Multilatéral | Nouméa | Sep 10, 2006

  Mot clé: Hydrocarbures, Principe pollueur-payeur, Pollution marine (imputable aux navires), Principe de précaution, Eau à usage récréatif, Aire marine, Santé publique, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures

  Source: IUCN (ID: TRE-160044)

• Procotole sur la Preparation, la Lutte et la Cooperation en Matiere de Pollution par les Substances Nocives et Potentiellement Dangereuses dans la Région Pacifique

  Traité | Multilatéral | Nouméa | Sep 10, 2006

  Mot clé: Éducation, Principe pollueur-payeur, Pollution marine (imputable aux navires), Tourisme, Principe de précaution, Émissions, Recherche, Aire marine, Santé publique, Préservation de l'écosystème, Pollution de la mer, Substances dangereuses, Relations internationales/coopération

  Source: IUCN (ID: TRE-160045)

• Protocole relatif à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine

  Traité | Multilatéral | London | Nov 11, 1988

  Mot clé: Inspection, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Normes, Collecte de données/déclarations, Compétence juriductionnelle, Zone marine, Transport/dépôt, Certification, Navigation

  Source: IUCN (ID: TRE-001015)

• Convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sure les navires

  Traité | Multilatéral | London | Oct 5, 2001

  Mot clé: Mise en application, Espèces menacées, Qualité de l'air/pollution de l'air, Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-001394)

• Protocole sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives et potentiellement dangereuses

  Traité | Multilatéral | London | Mar 15, 2000

  Source: IUCN (ID: TRE-002482)

• Convention relative à la Protection du Rhin

  Traité | Multilatéral | Bern | Avr 12, 1999

  Mot clé: Principe de précaution, Développement durable, Production d'énergie hydroélectrique, Protection des espèces, Principe pollueur-payeur, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Biodiversité, Eaux souterraines, Institution de bassin, Navigation, Gestion des resources en eau douce, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Règlement des différends, Normes sur l'émission, Bassin/captage/bassin versant, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Lutte contre la pollution, ICP-information et consentement préalables, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème

  Source: IUCN (ID: TRE-001307)

• Amendement à la Convention sur la protection physique des matières nucléaires

  Traité | Multilatéral | Vienna | Jul 8, 2005

  Source: IUCN (ID: TRE-146224)

• Protocol amending the 1978 Agreement Between The United States of America and Canada on Great Lakes Water Quality, as amended on September 7th, 2012

  Traité | Bilatéral | Washington | Sep 7, 2012

  Mot clé: Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Eaux continentales, Accord international-texte, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Gestion des zones côtières

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-160062)

• Agreement between the Government of Australia and the Government of the Democratic Republic of Timor-Leste relating to the Unitization of the Sunrise and Troubadour fields

  Traité | Bilatéral | Dili | Mar 6, 2003

  Mot clé: Exploration, Pollution de la mer, Hydrocarbures, Exploitation minière, Accord international-texte

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-149700)

• Troisième Convention ACP-CEE

  Traité | Multilatéral | Lome | Déc 8, 1984

  Mot clé: Gestion/conservation, Désertification, Exploration, Accord international-texte, Agro-foresterie, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Organisation internationale, Relations internationales/coopération, Utilisation durable, Ranch/reproduction en captivité, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement agricole, Exploitation minière, Développement durable, Commerce international

  Source: IUCN (ID: TRE-000826)