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• Protocol on Sustainable Transport to the Framework Convention on the Protection and Sustainable Development of the Carpathians

  Traité | Multilatéral | Mikulov | Sep 26, 2014

  Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Bruit des transports aériens, Bruit des véhicules, Transport/dépôt, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Émissions, Santé publique, Éducation, Préservation de l'écosystème, Émission sonore, Zone de montagne

  Source: IUCN (ID: TRE-160036)

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine des transports

  Traité | Multilatéral | Lausanne | Oct 31, 2000

  Mot clé: Collecte de données/déclarations, Émissions, Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Transport/dépôt, Pollution sonore (de l'environnement), Collectivité locale, Principe de précaution, Zone de montagne, Navigation, Indicateurs environnementaux, Monitorage, Bruit des véhicules, Bruit des transports aériens, Planification territoriale, Pollution atmosphérique (sources mobiles), EIA, Relations internationales/coopération, Normes environnementales, Recherche, Développement durable, Principe pollueur-payeur, Mise en application, Protection de l'habitat, Éducation, Protection des espèces

  Source: IUCN (ID: TRE-001330)

• Protocol for Sustainable Development of Lake Victoria Basin

  Traité | Multilatéral | Arusha | Nov 29, 2003

  Source: IUCN (ID: TRE-159877)

• Protocol on Conservation and Sustainable Use of Biological and Landscape Diversity to the Framework Convention on the Protection and Sustainable Development of the Carpathians

  Traité | Multilatéral | Kiev | Mai 22, 2003

  Mot clé: Espèces menacées, Mise en application, Gestion/conservation, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Planification territoriale, Monitorage, Aire protégée, Protection des espèces, Espèces exotiques, Zone de montagne, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable, Agro-foresterie, Biodiversité, Approvisionnement en eau, Participation du public, Utilisation durable, OGM, Bassin/captage/bassin versant, Recherche, EIA, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale

  Source: IUCN (ID: TRE-148472)

• Convention sur la gestion durable du lac Tanganyika

  Traité | Multilatéral | Dar es Salaam | Jui 12, 2003

  Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection de l'habitat, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Renforcement des capacités, Accès-à-l'information, Développement durable, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Principe de précaution, Substances dangereuses, Accès et partage des avantages, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, Transport/dépôt, Principe pollueur-payeur, ICP-information et consentement préalables, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Navigation, Effet transfrontière, Monitorage, EIA, Recherche, Gestion communautaire, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Cour/tribunaux

  Source: IUCN (ID: TRE-001482)

• Protocole d'application de la Convention alpine dans le domaine de l'aménagement du territoire et du développement durable

  Traité | Multilatéral | Chambery | Déc 20, 1994

  Mot clé: EIA, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Éducation, Planification environnementale, Développement durable, Biodiversité, Transport/dépôt, Mise en application, Planification territoriale, Collectivité locale, Zone de montagne

  Source: IUCN (ID: TRE-001210)

• Protocol d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine de la protection des sols

  Traité | Multilatéral | Bled | Oct 16, 1998

  Mot clé: Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Agro-foresterie, Remise en état des sols, Subvention/incitation, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Collectivité locale, Zone de montagne, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Monitorage, Érosion, Élimination de déchets, Zones humides, Planification territoriale, Approvisionnement en eau, Utilisation durable, Inventaire, EIA, Tourisme, Relations internationales/coopération, Recherche, Développement durable, Exploration, Mise en application, Éducation, Relevés/plans

  Source: IUCN (ID: TRE-001289)

• Accord de coopération pour un développement durable du bassin du Mekong

  Traité | Multilatéral | Chiang Rai | Avr 5, 1995

  Mot clé: Institution de bassin, Préservation de l'écosystème, Effet transfrontière, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Navigation, Production d'énergie hydroélectrique, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Développement durable, Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-001223)

• Protocole à l'Accord de coopération pour la mise en valeur durable du bassin du Mékong, concernant l'établissement et l'entrée en fonction de la commission du Mékong

  Traité | Multilatéral | Chiang Rai | Avr 5, 1995

  Mot clé: Institution de bassin, Préservation de l'écosystème, Effet transfrontière, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Navigation, Production d'énergie hydroélectrique, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Développement durable, Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-154860)

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine du tourisme

  Traité | Multilatéral | Bled | Oct 16, 1998

  Mot clé: EIA, Tourisme, Relations internationales/coopération, Recherche, Monitorage, Éducation, Développement durable, Accès-à-l'information, Transport/dépôt, Mise en application, Collectivité locale, Planification territoriale, Zone de montagne

  Source: IUCN (ID: TRE-001288)

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'énergie

  Traité | Multilatéral | Bled | Oct 16, 1998

  Mot clé: Utilisation durable, Collecte de données/déclarations, EIA, Tourisme, Aire protégée, Production d'énergie hydroélectrique, Énergie nucléaire, Recherche, Monitorage, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Éducation, Développement durable, Accès-à-l'information, Transport/dépôt, Mise en application, Collectivité locale, Zone de montagne, Changement de climat

  Source: IUCN (ID: TRE-001290)

• Protocol on Fisheries

  Traité | Multilatéral | Blantyre | Aoû 14, 2001

  Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection de l'habitat, Renforcement des capacités, Aquaculture, Protection des espèces, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Volume admissible de captures, Navire de pêche, Populations autochtones, Espèces migratoires, Principe de précaution, Sécurité alimentaire, Pêche non-commerciale, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, Biodiversité, ZEE-Zone Economique Exclusive, Prises accessoires, Produits d'origine animale aquatique, Transfert de technologie, Inventaire, Monitorage, Produits de la pêche, Recherche, Haute mer, Collecte de données/déclarations, Générations futures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Pêche artisanale, Genre et ressources naturelles, Cour/tribunaux

  Source: IUCN (ID: TRE-001362)

• Protocol on Energy

  Traité | Multilatéral | Maseru | Aoû 24, 1996

  Mot clé: Renforcement des capacités, Politique/planification, ONG, Charbon, Bois de chauffe, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Hydrocarbures, Gaz naturel, Utilisation durable, Participation du public, Règlement des différends, Éducation, Exploration, Responsabilité/indemnisation, Normes, Transfert de technologie, Monitorage, Énergie renouvelable, Recherche, Collecte de données/déclarations, Cour/tribunaux, Genre et ressources naturelles

  Source: IUCN (ID: TRE-001349)

• Revised Protocol on Shared Watercourses

  Traité | Multilatéral | Windhoek | Aoû 7, 2000

  Mot clé: Approvisionnement en eau, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Érosion, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Drainage/assèchement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Développement durable, Institution de bassin, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Zones humides, Gestion des resources en eau douce, Production d'énergie hydroélectrique, Espèces exotiques, Règlement des différends, Élimination de déchets, Ouvrages, Navigation, Désertification, Effet transfrontière, Monitorage, EIA, Recherche, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Cour/tribunaux, Associations d'usagers de l'eau

  Source: IUCN (ID: TRE-001360)

• Protocol on Shared Watercourse Systems

  Traité | Multilatéral | Johannesburg | Aoû 28, 1995

  Mot clé: Approvisionnement en eau, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Érosion, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Drainage/assèchement, Politique/planification, Développement durable, Institution de bassin, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Zones humides, Gestion des resources en eau douce, Production d'énergie hydroélectrique, Espèces exotiques, Règlement des différends, Élimination de déchets, Eaux souterraines, Ouvrages, Navigation, Désertification, Effet transfrontière, Monitorage, EIA, Recherche, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Cour/tribunaux, Associations d'usagers de l'eau

  Source: IUCN (ID: TRE-001267)

• Protocole de la Charte de l'énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes

  Traité | Multilatéral | Lisbon | Déc 17, 1994

  Mot clé: Éducation, Règlement des différends, Énergie renouvelable, Développement durable, Utilisation durable, Transport/dépôt, Transfert de technologie, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Collecte de données/déclarations, Exploration, Monitorage

  Source: IUCN (ID: TRE-001222)

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique

  Traité | Multilatéral | Montreal | Oct 19, 2000

  Mot clé: Évaluation/gestion des risques, Éducation, Biotechnologie, Responsabilité/indemnisation, Accord international-texte, Commerce international, Emballage/étiquetage, Effet transfrontière, Prévention des risques biotechnologiques, Transport/dépôt, Principe de précaution, OGM, Accès-à-l'information, Monitorage, Institution, Financement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Utilisation durable, Biodiversité

  Source: IUCN (ID: TRE-001327)

• Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée

  Traité | Multilatéral | Barcelona | Jui 10, 1995

  Mot clé: Pollution de la mer, Espèces exotiques, Relations internationales/coopération, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Flore sauvage, Protection des espèces, Planification environnementale, Zone marine, Recherche, Faune sauvage, Produits de la chasse, EIA, Éducation, Aire protégée, Aire marine, Navigation, Espèces menacées, Gestion/conservation, Zone de pêche interdite, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Espèces halieutiques protégées, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Chasse/capture, Utilisation durable

  Source: IUCN (ID: TRE-001220)

• The Protocol for the Conservation of Biological Diversity to the Framework Convention for the Protection of the Marine Environment of the Caspian Sea

  Traité | Multilatéral | Ashgabat | Mai 30, 2014

  Mot clé: Protection de l'habitat, Espèces menacées, Ressources génétiques, Aire protégée, Transfert de technologie, Espèces exotiques, Faune sauvage, Aire marine, Transfert, Zones marines protégées, Monitorage, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, EIA, Flore sauvage, Accès-à-l'information, Utilisation durable, Protection des espèces, Renforcement des capacités

  Source: IUCN (ID: TRE-160027)

• Protocole à la convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale

  Traité | Multilatéral | Kiev | Mai 21, 2003

  Mot clé: Participation du public, Collecte de données/déclarations, ICP-information et consentement préalables, Règlement des différends, Recherche, ONG, Monitorage, Effet transfrontière, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives

  Source: IUCN (ID: TRE-001371)