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• Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures

  Traité | Multilatéral | London | Nov 30, 1990

  Mot clé: Hydrocarbures, Évaluation des ressources/des dommages, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Recherche, Renforcement des capacités, Transfert de technologie, Éducation

  Source: IUCN (ID: TRE-001109)

• Protocole sur la Preparation, la Lutte et la Cooperation en Matiere de Pollution par les Hydrocarbures dans la Région Pacifique

  Traité | Multilatéral | Nouméa | Sep 10, 2006

  Mot clé: Hydrocarbures, Principe pollueur-payeur, Pollution marine (imputable aux navires), Principe de précaution, Eau à usage récréatif, Aire marine, Santé publique, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures

  Source: IUCN (ID: TRE-160044)

• Accord de coopération sur la préparation et la lutte en matière de pollution marine par les hydrocarbures dans l´Arctique

  Traité | Multilatéral | Kiruna | Mai 15, 2013

  Mot clé: Pollution marine (d'origine tellurique), Populations autochtones, Pollution de la mer, Hydrocarbures, Zones marines protégées, Aire marine, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution par les hydrocarbures, Pollution marine (imputable aux navires), Principe pollueur-payeur

  Source: IUCN (ID: TRE-160032)

• Protocol concerning Regional Preparedness, Response and Co-Operation in combating Oil Pollution Incidents to the Framework Convention on the Protection of the Marine Environment of the Caspian Sea

  Traité | Multilatéral | Aktau | Aoû 12, 2011

  Source: IUCN (ID: TRE-157714)

• Protocole sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives et potentiellement dangereuses

  Traité | Multilatéral | London | Mar 15, 2000

  Source: IUCN (ID: TRE-002482)

• Procotole sur la Preparation, la Lutte et la Cooperation en Matiere de Pollution par les Substances Nocives et Potentiellement Dangereuses dans la Région Pacifique

  Traité | Multilatéral | Nouméa | Sep 10, 2006

  Mot clé: Éducation, Principe pollueur-payeur, Pollution marine (imputable aux navires), Tourisme, Principe de précaution, Émissions, Recherche, Aire marine, Santé publique, Préservation de l'écosystème, Pollution de la mer, Substances dangereuses, Relations internationales/coopération

  Source: IUCN (ID: TRE-160045)

• Protocole concernant la pollution marine causée par l'exploration et à l'exploitation du plateau continental

  Traité | Multilatéral | Kuwait City | Mar 29, 1989

  Mot clé: Éducation, Organisation internationale, Monitorage, EIA, Exploration, Pollution de la mer, Fonds marins, Recherche, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Déchets ménagers, Relations internationales/coopération, Zone marine, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Relevés/plans, Cour/tribunaux, Déchets solides, Règlement des différends

  Source: IUCN (ID: TRE-001128)

• Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la Mer Méditerranée

  Traité | Multilatéral | Valletta | Jan 25, 2002

  Mot clé: Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution de la mer, Substances dangereuses, Biodiversité, Zone marine, Enregistrement, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Règlement des différends, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Autorisation/permis, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Monitorage, Transport/dépôt, Navigation, Plateau continental, Procédures judiciaires/procédures administratives

  Source: IUCN (ID: TRE-001402)

• Convention sur la protection de la Mer Noire contre la pollution

  Traité | Multilatéral | Bucharest | Avr 21, 1992

  Mot clé: Accord international-texte, Normes, Institution, Zone marine, Gestion/conservation, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Pollution de la mer (immersion de déchets), Bruit des transports aériens, Pollution par les hydrocarbures, Élimination de déchets, Pollution de la mer, Hydrocarbures, Navigation, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution marine (imputable aux navires), Exploration, Pollution marine (d'origine tellurique), Substances dangereuses, Recherche, Règlement des différends, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Gestion des ressources marines, Effet transfrontière, Mouvement transfrontière des déchets, Lutte contre la pollution, Plateau continental, Autorisation/permis

  Source: IUCN (ID: TRE-001149)

• Annexe IV du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement - Prévention de la pollution marine

  Traité | Multilatéral | Madrid | Oct 4, 1991

  Source: IUCN (ID: TRE-147948)

• Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels

  Traité | Multilatéral | Helsinki | Mai 7, 1992

  Mot clé: Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Pollution de la mer, Évaluation/gestion des risques, Substances dangereuses, Pollution par les hydrocarbures, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Participation du public, Pollution radioactive, Responsabilité/indemnisation, Transport/dépôt, Transfert de technologie, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Accès-à-l'information, Monitorage, Recherche, Énergie nucléaire

  Source: IUCN (ID: TRE-001143)

• Protocol for the Protection of the Caspian Sea against Pollution from Land-Based Sources and Activities to the Framework Convention for the Protection of the Marine Environment of the Caspian Sea

  Traité | Multilatéral | Moscow | Déc 12, 2012

  Mot clé: Substances dangereuses, Pollution marine (d'origine tellurique), Agriculture et environnement, Émissions, Effet transfrontière, Pollution de la mer, EIA, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Utilisation durable

  Source: IUCN (ID: TRE-160008)

• Protocole relatif à la protection du milieu marin et côtier de la région de l'océan Indien occidental contre la pollution due aux sources et activités terrestres

  Traité | Multilatéral | Nairobi | Mar 31, 2010

  Mot clé: Accès-à-l'information, Mise en application, Émissions, Renforcement des capacités, Biodiversité, Changement de climat

  Source: IUCN (ID: TRE-157174)

• Protocol on Fisheries

  Traité | Multilatéral | Blantyre | Aoû 14, 2001

  Mot clé: Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection de l'habitat, Renforcement des capacités, Aquaculture, Protection des espèces, Mise en application, Préservation de l'écosystème, Volume admissible de captures, Navire de pêche, Populations autochtones, Espèces migratoires, Principe de précaution, Sécurité alimentaire, Pêche non-commerciale, Utilisation durable, Participation du public, Espèces exotiques, Règlement des différends, Éducation, Biodiversité, ZEE-Zone Economique Exclusive, Prises accessoires, Produits d'origine animale aquatique, Transfert de technologie, Inventaire, Monitorage, Produits de la pêche, Recherche, Haute mer, Collecte de données/déclarations, Générations futures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Pêche artisanale, Genre et ressources naturelles, Cour/tribunaux

  Source: IUCN (ID: TRE-001362)

• Protocol amending the 1978 Agreement Between The United States of America and Canada on Great Lakes Water Quality, as amended on October 16, 1983

  Traité | Bilatéral | Ottawa | Oct 2, 2009

  Mot clé: Eaux continentales, Gestion des zones côtières, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accord international-texte, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-148621)

• Protocol amending the 1978 Agreement Between The United States of America and Canada on Great Lakes Water Quality, as amended on September 7th, 2012

  Traité | Bilatéral | Washington | Sep 7, 2012

  Mot clé: Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Eaux continentales, Accord international-texte, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Gestion des zones côtières

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-160062)

• Treaty of peace between the State of Israel and the Hashemite Kingdom of Jordan

  Traité | Bilatéral | Arava | Oct 26, 1994

  Mot clé: Règlement des différends, Accord international-texte, Eaux continentales, Institution, Bassin/captage/bassin versant

  Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-152409)

• Convention pour la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique

  Traité | Multilatéral | Helsinki | Avr 9, 1992

  Mot clé: Lutte contre la pollution, Pollution marine (d'origine tellurique), Recherche, Pollution de la mer (immersion de déchets), Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution par les hydrocarbures, Relevés/plans, Pollution marine (imputable aux navires), Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Institution, Autorisation/permis, EIA, Biodiversité, Égouts, Accès-à-l'information, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Zone marine, Pesticides, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Normes environnementales, Transport/dépôt

  Source: IUCN (ID: TRE-001153)

• The Treaty for the Establishment of the Eastern African Community

  Traité | Multilatéral | Arusha | Nov 30, 1999

  Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Sécurité alimentaire, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Éducation, Substances dangereuses, Tourisme, Désertification, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Approvisionnement en eau, Normes environnementales, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Recherche, Aire protégée, Transport/dépôt, Insuffisance d'eau/sécheresse, Parasites/maladies, Monitorage, Règlement des différends, Développement durable, Zones marines protégées, Cour/tribunaux, Terrains agricoles, Production animale, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Institution, EIA, Exploitation minière, ICP-information et consentement préalables

  Source: IUCN (ID: TRE-001329)

• Quatrième Convention ACP-CEE

  Traité | Multilatéral | Lome | Déc 15, 1989

  Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière

  Source: IUCN (ID: TRE-001056)