Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement

193 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

Trier par le plus récent | Trier par moins récente | Trié par pertinence


  • Convention sur la protection de l’environnement par le droit pénal

    Traité | Multilatéral | Strasbourg |

    Mot clé: Infractions/sanctions, Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Émissions, Chasse/capture, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Pollution radioactive, Compétence juriductionnelle

    Source: IUCN (ID: TRE-001292)

  • Convention sur le droit relatif à l'utilisation des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Planification environnementale, Gestion des resources en eau douce, Collecte de données/déclarations, Associations d'usagers de l'eau, Relations internationales/coopération, Ouvrages, Gestion des ressources marines, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Règlement des différends, EIA, ICP-information et consentement préalables, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes de qualité de l'eau, Espèces exotiques, Activités militaires, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution

    Source: IUCN (ID: TRE-001249)

  • Agreement on cooperation in the field of environmental protection between Hungary and Turkey

    Traité | Bilatéral |

    Mot clé: Conservation du sol/amélioration du sol, Préservation de l'écosystème, EIA, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Qualité de l'air/pollution de l'air, Accord international-texte, Gestion/conservation, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Biodiversité, Aire protégée, Pollution sonore (de l'environnement), Politique/planification, Gestion des déchets

    Source: FAO, FAOLEX; IUCN (ID: TRE-151905)

  • Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

    Traité | Multilatéral | Montego Bay |

    Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

    Source: IUCN (ID: TRE-000753)

  • Protocole au Traité de l'Antarctique concernant la protection de l'environnement

    Traité | Multilatéral | Madrid |

    Mot clé: Responsabilité/indemnisation, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Aire protégée, Inspection, Collecte de données/déclarations, Recherche, Règlement des différends, Monitorage, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Minéraux, Protection des espèces, Gestion des déchets, Élimination de déchets, EIA, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème

    Source: IUCN (ID: TRE-001120)

  • Annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement - Responsabilité écoulant de situations critiques pour l'environnement

    Traité | Multilatéral | Stockholm |

    Source: IUCN (ID: TRE-146832)

  • Framework Convention on Environmental Protection for Sustainable Development in Central Asia

    Traité | Multilatéral | Ashgabat |

    Mot clé: Érosion, Accès-à-l'information, Développement durable, Zone de montagne, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Principe de précaution, Utilisation durable, Participation du public, Indicateurs environnementaux, Élimination de déchets, Conservation du sol/amélioration du sol, ICP-information et consentement préalables, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Accord international-texte, Gestion/conservation, Biodiversité, Effet transfrontière, Planification environnementale, Monitorage, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Recherche, Collecte de données/déclarations

    Source: IUCN (ID: TRE-143806)

  • Accord Nord-Américain de coopération dans le domaine de l'environnement

    Traité | Multilatéral | Washingston; Ottawa, Mexico |

    Source: IUCN (ID: TRE-001174)

  • Accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982

    Traité | Multilatéral | New York |

    Mot clé: Fonds marins, Transfert de technologie, Exploration, Financement, Organisation internationale, Haute mer

    Source: IUCN (ID: TRE-001196)

  • Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière

    Traité | Multilatéral | Espoo |

    Mot clé: Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Recherche, ICP-information et consentement préalables, EIA, Effet transfrontière, Participation du public, Monitorage, Règlement des différends

    Source: IUCN (ID: TRE-001108)

  • Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants à la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement

    Traité | Multilatéral | Kiev |

    Mot clé: Éducation, Substances dangereuses, Accès-à-la-justice, Qualité de l'air/pollution de l'air, Règlement des différends, Déchets dangereux, Eaux usées/déversement, Mise en application, Enregistrement, Accès-à-l'information, Participation du public, Renforcement des capacités, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations

    Source: IUCN (ID: TRE-001370)

  • Convention sur l'access à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'access à la justice en matière d'environnement

    Traité | Multilatéral | Aarhus |

    Mot clé: Éducation, Participation du public, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives

    Source: IUCN (ID: TRE-001276)

  • Convention Benelux en matière de conservation de la nature et de protection des paysages

    Traité | Multilatéral | Brussels |

    Mot clé: Inventaire, Aire protégée, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Recherche, Éducation, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation

    Source: IUCN (ID: TRE-000757)

  • The Protocol Concerning the Protection of the Environment from Land-Based Activities in in the Red Sea and Gulf of Aden - Inofficial English Translation

    Traité | Multilatéral | Jeddah |

    Mot clé: Pollution marine (d'origine tellurique), Recyclage/réemploi, Tourisme, Déchets industriels, Gestion des zones côtières, Monitorage, Principe pollueur-payeur, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Pollution de la mer, Eaux usées (source industrielle), Technologie environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Mangroves, Eau à usage industriel, Eaux usées/déversement, Déchets solides, Corail, Santé publique

    Source: IUCN (ID: TRE-160049)

  • Amendements à la Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

    Traité | Multilatéral | Barcelona |

    Mot clé: Recherche, Pollution marine (d'origine tellurique), Effet transfrontière, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Pollution de la mer, Pollution de la mer (immersion de déchets), Participation du public, Pollution marine (imputable aux navires), Accès-à-l'information, Substances dangereuses, Fonds marins, Relations internationales/coopération, Inventaire, Zone marine, Monitorage, Exploration, Transfert de technologie, Gestion des zones côtières, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Mouvement transfrontière des déchets, Principe pollueur-payeur, Règlement des différends, Plateau continental, EIA, Principe de précaution

    Source: IUCN (ID: TRE-001284)

  • Regional Agreement on Access to Information, Public Participation and Justice in Environmental Matters in Latin America and the Caribbean

    Traité | Multilatéral | Escazú |

    Mot clé: Participation du public, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice

    Source: IUCN (ID: TRE-160060)

  • Inter-American Convention for the Protection and Conservation of Sea Turtles

    Traité | Multilatéral | Caracas |

    Mot clé: Re-empoissonnement/repeuplement, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Institution, Monitorage, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Espèces menacées, Gestion des ressources marines, Chasse/capture, Tortues, Espèces animales protégées, Commerce d'espèces, Prises accessoires, Inventaire

    Source: IUCN (ID: TRE-001250)

  • Convention relative à la Protection du Rhin

    Traité | Multilatéral | Bern |

    Mot clé: Principe de précaution, Développement durable, Production d'énergie hydroélectrique, Protection des espèces, Principe pollueur-payeur, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Biodiversité, Eaux souterraines, Institution de bassin, Navigation, Gestion des resources en eau douce, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Règlement des différends, Normes sur l'émission, Bassin/captage/bassin versant, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Lutte contre la pollution, ICP-information et consentement préalables, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème

    Source: IUCN (ID: TRE-001307)

  • Convention for Cooperation in the Protection and Sustainable Development of the Marine and Coastal Environment of The Northeast Pacific

    Traité | Multilatéral | Antigua |

    Mot clé: Protection de l'habitat, Pollution de la mer, Érosion, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Renforcement des capacités, Accès-à-l'information, Pollution de la mer (immersion de déchets), Gestion des ressources marines, Développement durable, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème, Pollution marine (imputable aux navires), Principe de précaution, Utilisation durable, Participation du public, Pollution marine (d'origine tellurique), Règlement des différends, Éducation, Principe pollueur-payeur, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Aire protégée, Monitorage, Planification environnementale, Gestion des zones côtières, EIA, Collectivité locale, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Changement de climat

    Source: IUCN (ID: TRE-001350)

  • Framework Convention on the Protection and Sustainable Development of the Carpathians

    Traité | Multilatéral | Kiev |

    Mot clé: Espèces menacées, Indicateurs environnementaux, Gestion/conservation, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Transport/dépôt, Tourisme, Règlement des différends, Protection de l'habitat, Planification territoriale, Monitorage, Aire protégée, Protection des espèces, Espèces exotiques, Zone de montagne, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Éducation, Agro-foresterie, Biodiversité, Énergie renouvelable, Approvisionnement en eau, Participation du public, Utilisation durable, OGM, Bassin/captage/bassin versant, Recherche, Patrimoine culturel, EIA, Préservation de l'écosystème, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale

    Source: IUCN (ID: TRE-001374)