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Traité |
Multilatéral
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Strasbourg
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Mot clé:
Infractions/sanctions, Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Émissions, Chasse/capture, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Pollution radioactive, Compétence juriductionnelle
Source:
IUCN (ID: TRE-001292)
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Traité |
Multilatéral
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New York
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Mot clé:
Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Planification environnementale, Gestion des resources en eau douce, Collecte de données/déclarations, Associations d'usagers de l'eau, Relations internationales/coopération, Ouvrages, Gestion des ressources marines, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Règlement des différends, EIA, ICP-information et consentement préalables, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes de qualité de l'eau, Espèces exotiques, Activités militaires, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution
Source:
IUCN (ID: TRE-001249)
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Traité |
Bilatéral
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Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Préservation de l'écosystème, EIA, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Qualité de l'air/pollution de l'air, Accord international-texte, Gestion/conservation, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Biodiversité, Aire protégée, Pollution sonore (de l'environnement), Politique/planification, Gestion des déchets
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-151905)
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Traité |
Multilatéral
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Montego Bay
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Mot clé:
Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation
Source:
IUCN (ID: TRE-000753)
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Traité |
Multilatéral
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Madrid
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Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Aire protégée, Inspection, Collecte de données/déclarations, Recherche, Règlement des différends, Monitorage, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Minéraux, Protection des espèces, Gestion des déchets, Élimination de déchets, EIA, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème
Source:
IUCN (ID: TRE-001120)
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Traité |
Multilatéral
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Stockholm
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Source:
IUCN (ID: TRE-146832)
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Traité |
Multilatéral
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Ashgabat
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Mot clé:
Érosion, Accès-à-l'information, Développement durable, Zone de montagne, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Principe de précaution, Utilisation durable, Participation du public, Indicateurs environnementaux, Élimination de déchets, Conservation du sol/amélioration du sol, ICP-information et consentement préalables, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Accord international-texte, Gestion/conservation, Biodiversité, Effet transfrontière, Planification environnementale, Monitorage, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Recherche, Collecte de données/déclarations
Source:
IUCN (ID: TRE-143806)
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Traité |
Multilatéral
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Washingston; Ottawa, Mexico
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Source:
IUCN (ID: TRE-001174)
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Traité |
Multilatéral
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New York
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Mot clé:
Fonds marins, Transfert de technologie, Exploration, Financement, Organisation internationale, Haute mer
Source:
IUCN (ID: TRE-001196)
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Traité |
Multilatéral
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Espoo
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Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Recherche, ICP-information et consentement préalables, EIA, Effet transfrontière, Participation du public, Monitorage, Règlement des différends
Source:
IUCN (ID: TRE-001108)
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Traité |
Multilatéral
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Kiev
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Mot clé:
Éducation, Substances dangereuses, Accès-à-la-justice, Qualité de l'air/pollution de l'air, Règlement des différends, Déchets dangereux, Eaux usées/déversement, Mise en application, Enregistrement, Accès-à-l'information, Participation du public, Renforcement des capacités, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations
Source:
IUCN (ID: TRE-001370)
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Traité |
Multilatéral
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Aarhus
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Mot clé:
Éducation, Participation du public, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source:
IUCN (ID: TRE-001276)
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Traité |
Multilatéral
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Brussels
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Mot clé:
Inventaire, Aire protégée, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Recherche, Éducation, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation
Source:
IUCN (ID: TRE-000757)
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Traité |
Multilatéral
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Jeddah
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Mot clé:
Pollution marine (d'origine tellurique), Recyclage/réemploi, Tourisme, Déchets industriels, Gestion des zones côtières, Monitorage, Principe pollueur-payeur, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Pollution de la mer, Eaux usées (source industrielle), Technologie environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Mangroves, Eau à usage industriel, Eaux usées/déversement, Déchets solides, Corail, Santé publique
Source:
IUCN (ID: TRE-160049)
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Traité |
Multilatéral
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Barcelona
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Mot clé:
Recherche, Pollution marine (d'origine tellurique), Effet transfrontière, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Pollution de la mer, Pollution de la mer (immersion de déchets), Participation du public, Pollution marine (imputable aux navires), Accès-à-l'information, Substances dangereuses, Fonds marins, Relations internationales/coopération, Inventaire, Zone marine, Monitorage, Exploration, Transfert de technologie, Gestion des zones côtières, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Mouvement transfrontière des déchets, Principe pollueur-payeur, Règlement des différends, Plateau continental, EIA, Principe de précaution
Source:
IUCN (ID: TRE-001284)
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Traité |
Multilatéral
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Escazú
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Mot clé:
Participation du public, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice
Source:
IUCN (ID: TRE-160060)
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Traité |
Multilatéral
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Caracas
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Mot clé:
Re-empoissonnement/repeuplement, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Institution, Monitorage, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Espèces menacées, Gestion des ressources marines, Chasse/capture, Tortues, Espèces animales protégées, Commerce d'espèces, Prises accessoires, Inventaire
Source:
IUCN (ID: TRE-001250)
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Traité |
Multilatéral
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Bern
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Mot clé:
Principe de précaution, Développement durable, Production d'énergie hydroélectrique, Protection des espèces, Principe pollueur-payeur, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Biodiversité, Eaux souterraines, Institution de bassin, Navigation, Gestion des resources en eau douce, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Règlement des différends, Normes sur l'émission, Bassin/captage/bassin versant, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Lutte contre la pollution, ICP-information et consentement préalables, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème
Source:
IUCN (ID: TRE-001307)
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Traité |
Multilatéral
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Antigua
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Mot clé:
Protection de l'habitat, Pollution de la mer, Érosion, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Renforcement des capacités, Accès-à-l'information, Pollution de la mer (immersion de déchets), Gestion des ressources marines, Développement durable, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème, Pollution marine (imputable aux navires), Principe de précaution, Utilisation durable, Participation du public, Pollution marine (d'origine tellurique), Règlement des différends, Éducation, Principe pollueur-payeur, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Aire protégée, Monitorage, Planification environnementale, Gestion des zones côtières, EIA, Collectivité locale, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Espèces menacées, Gestion et conservation des pêches, Changement de climat
Source:
IUCN (ID: TRE-001350)
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Traité |
Multilatéral
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Kiev
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Mot clé:
Espèces menacées, Indicateurs environnementaux, Gestion/conservation, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Transport/dépôt, Tourisme, Règlement des différends, Protection de l'habitat, Planification territoriale, Monitorage, Aire protégée, Protection des espèces, Espèces exotiques, Zone de montagne, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Développement durable, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Éducation, Agro-foresterie, Biodiversité, Énergie renouvelable, Approvisionnement en eau, Participation du public, Utilisation durable, OGM, Bassin/captage/bassin versant, Recherche, Patrimoine culturel, EIA, Préservation de l'écosystème, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale
Source:
IUCN (ID: TRE-001374)