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Traité |
Multilatéral
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Strasbourg
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Mot clé:
Infractions/sanctions, Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Émissions, Chasse/capture, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Substances dangereuses, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Pollution radioactive, Compétence juriductionnelle
Source:
IUCN (ID: TRE-001292)
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Traité |
Multilatéral
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Moscow
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Source:
IUCN (ID: TRE-145088)
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Traité |
Multilatéral
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Helsinki
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Mot clé:
Pollution marine (imputable aux navires), Gestion/conservation, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Substances dangereuses, Pollution marine (d'origine tellurique), Collecte de données/déclarations, Zone marine, Pollution de la mer (immersion de déchets), Fonds marins, Pollution par les hydrocarbures, Institution, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Pollution de la mer, Autorisation/permis, Relations internationales/coopération, Normes, Règlement des différends, Transport/dépôt
Source:
IUCN (ID: TRE-000405)
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Traité |
Multilatéral
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Helsinki
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Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution marine (d'origine tellurique), Recherche, Pollution de la mer (immersion de déchets), Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution par les hydrocarbures, Relevés/plans, Pollution marine (imputable aux navires), Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Institution, Autorisation/permis, EIA, Biodiversité, Égouts, Accès-à-l'information, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Zone marine, Pesticides, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Normes environnementales, Transport/dépôt
Source:
IUCN (ID: TRE-001153)
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Traité |
Bilatéral
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Wien
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Mot clé:
Accès-à-l'information, Accord international-texte, Recherche
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-151890)
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Traité |
Multilatéral
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Paris
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Source:
IUCN (ID: TRE-001152)
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Traité |
Multilatéral
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Tehran
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Mot clé:
Protection des espèces, Recherche, Gestion des zones côtières, Lutte contre la pollution, Monitorage, Biodiversité, Utilisation durable, Pollution de la mer, Barrage, EIA, Espèces exotiques, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Principe de précaution, Prises accessoires, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Espèces menacées, Pollution marine (d'origine tellurique), Pollution marine (imputable aux navires), Substances dangereuses, Gestion des ressources marines, Règlement des différends, Engins de pêche/méthodes de pêche, Préservation de l'écosystème, Pollution de la mer (immersion de déchets), Accès-à-l'information, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Mise en application, Collecte de données/déclarations, Aire protégée
Source:
IUCN (ID: TRE-001396)
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Traité |
Multilatéral
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Bucharest
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Mot clé:
Monitorage, Accord international-texte, Substances dangereuses, Institution, Pollution de la mer, Zone marine, Gestion/conservation, Navigation, Recherche, Déchets dangereux, Effet transfrontière, Pollution de la mer (immersion de déchets), Responsabilité/indemnisation, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème
Source:
IUCN (ID: TRE-001393)
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Traité |
Multilatéral
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Kuwait City
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Mot clé:
Élimination de déchets, Éducation, Monitorage, EIA, Pollution de la mer, Mouvement transfrontière des déchets, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Politique/planification, Pollution marine (d'origine tellurique)
Source:
IUCN (ID: TRE-001129)
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Traité |
Multilatéral
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Kuwait City
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Mot clé:
EIA, Exploration, Pollution marine (d'origine tellurique), Fonds marins, Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer, Recherche, Zone marine, Relations internationales/coopération, Pollution de la mer (immersion de déchets), Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Monitorage, Éducation, Règlement des différends, Cour/tribunaux, Pollution marine (imputable aux navires), Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Organisation internationale
Source:
IUCN (ID: TRE-000537)
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Traité |
Multilatéral
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Cartagena
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Mot clé:
Accord international-texte, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Recherche, EIA, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Zone marine, Institution, Exploration, Biodiversité, Relations internationales/coopération, Qualité de l'air/pollution de l'air, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends
Source:
IUCN (ID: TRE-000763)
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Traité |
Multilatéral
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Nouméa
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Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Accord international-texte, Zone marine, Collecte de données/déclarations, Institution, Gestion/conservation
Source:
IUCN (ID: TRE-000892)
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Traité |
Bilatéral
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Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Gestion des zones côtières, Pollution sonore (de l'environnement), Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Lutte contre la pollution, Aire marine, Gestion des déchets, Désertification, Zones marines protégées
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-160084)
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Traité |
Multilatéral
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Lima
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Mot clé:
Recherche, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Qualité de l'air/pollution de l'air, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Pollution marine (imputable aux navires), Pollution de la mer, Gestion des zones côtières, Pollution marine (d'origine tellurique), Érosion, EIA, Zone marine, Monitorage, Règlement des différends, Éducation, Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer (immersion de déchets)
Source:
IUCN (ID: TRE-000741)
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Traité |
Multilatéral
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Bucharest
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Mot clé:
Monitorage, Accord international-texte, Pollution marine (d'origine tellurique), Substances dangereuses, Institution, Pollution de la mer, Zone marine, Gestion/conservation, Navigation, Hydrocarbures, Déchets dangereux, Recherche, Effet transfrontière, Responsabilité/indemnisation, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème
Source:
IUCN (ID: TRE-001392)
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Traité |
Bilatéral
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Wilna
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Mot clé:
Éducation, Accès-à-l'information, Accord international-texte, Lutte contre la pollution
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-151953)
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Traité |
Bilatéral
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Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Tourisme, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de la mer, Accord international-texte, Lutte contre la pollution, Désertification, Gestion des déchets, Déchets solides, Institution, Règlement des différends
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-151593)
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Traité |
Bilatéral
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Riga
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Mot clé:
Éducation, Accès-à-l'information, Accord international-texte, Lutte contre la pollution
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-151950)
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Traité |
Bilatéral
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Mot clé:
Tourisme, Pollution de la mer, Accord international-texte, Lutte contre la pollution, Eau à usage industriel, Changement de climat, Déchets solides, Gestion des déchets, Institution, Règlement des différends
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-151461)
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Traité |
Bilatéral
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Guatemala City
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Mot clé:
Effet transfrontière, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Accord international-texte, Gestion/conservation, Lutte contre la pollution, Espèces végétales protégées, Gestion des resources en eau douce, Aire protégée, Espèces menacées
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-152349)