-
Législation |
Turkménistan
|
2005
(2008)
Mot clé:
Collectivité locale, Agriculture urbaine et péri-urbaine, Accès-à-l'information, Planification territoriale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
1998
Mot clé:
EIA, Institution, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Aire protégée, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cambodge
|
2002
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Boisement/reboisement, Concession, Cour/tribunaux, Infractions/sanctions, Royalties/redevances, Autorisation/permis, Matériel de reproduction/semences, Gestion communautaire, Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Sous-produits forestiers, Droit d'usage, Zone de conservation des eaux, Protection des animaux, Gestion/conservation, Espèces menacées, Protection des espèces, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2018
Mot clé:
Développement agricole, Biodiversité, Collecte de données/déclarations, Ressources génétiques, Organisme génétiquement modifié (OGM), Collectivité locale, Enregistrement, Recherche, Patrimoine culturel, Protection des végétaux, Variété végétale, Matériel de reproduction/semences, Biotechnologie, Production végétale, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cambodge
|
1999
Mot clé:
EIA, Gestion communautaire, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Éducation, Éco-audit, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
2009
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Minéraux, Exploitation minière, Contrat/accord, Autorisation/permis, Exploration, Mise en application, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1995
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Contrat/accord
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2010
(2017)
Mot clé:
Pollution de la mer, Certification, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2015
Mot clé:
Infractions/sanctions, Normes environnementales, Risques, Principe pollueur-payeur, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1990
(2020)
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Classement/déclassement, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tonga
|
2021
Mot clé:
EIA, Qualité de l'air/pollution de l'air, Certification, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Exploitation agricole, Substances dangereuses, Aire marine, Exploitation minière, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Enregistrement, Gestion des déchets, Dessalement de l'eau, Céréales/grains/riz, Emballage/étiquetage, Sucre, Produits agricoles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grenade
|
2001
Mot clé:
Gestion des déchets, Droits/redevances relatives à l'environnement, Institution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Macédoine du Nord
|
2005
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Protection de l’environnement, Normes environnementales, Monitorage, Lutte contre la pollution, EIA, Patrimoine culturel, Normes, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Afghanistan
|
2007
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion intégrée, Institution, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Patrimoine culturel, Protection de l’environnement, Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Mesures de protection des forêts, Pâturage, Forêt de protection, Pastoralisme, Gestion des déchets, Risques, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Utilisation durable, Biodiversité, Gestion/conservation, Aire protégée, Ressources génétiques, Accès et partage des avantages, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
1990
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1996
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lao, Rép. dém. populaire
|
1997
Mot clé:
Minéraux, Exploitation minière, Exploration, Concession, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Commerce international, Gestion/conservation, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Restrictions à l'utilisation, Zonage, Autorisation/permis, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2001
(2018)
Mot clé:
Institution, Développement agricole, Enregistrement, Recherche, Monitorage, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Santé publique, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Préservation de l'écosystème, Santé des animaux, Production animale, Pesticides, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Terr.-Ocean Indien (RU)
|
2003
Mot clé:
Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Aire marine, Souveraineté
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
1993
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Service forestier/agents forestiers, Mesures de protection des forêts, Inspection, Institution, Gestion intégrée, Infractions/sanctions, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Boisement/reboisement, Relevés/plans, Développement durable, Utilisation durable, Bois, Coupe de bois/exploitation forestière, Traçabilité/traçage du produit, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX