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Jurisprudence |
Autres
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Australie
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Mot clé:
Développement durable
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
21/CMP.1
–
active
|
Kyoto Protocol
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
25/CMP.1
–
active
|
Kyoto Protocol
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
19/CMP.1
–
active
|
Kyoto Protocol
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
24/CMP.1
–
active
|
Kyoto Protocol
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Traité |
Multilatéral
|
London
|
Mot clé:
Relations internationales/coopération, Effet transfrontière, Recherche, Lutte contre la pollution, Toxicité/empoisonnement, Développement durable, Droit à un environnement propre/sain, Monitorage, Bassin/captage/bassin versant, Éducation, EIA, Institution, Eaux souterraines, Gestion/conservation, ICP-information et consentement préalables, Principe de précaution, Évaluation des ressources/des dommages, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Substances dangereuses, Indicateurs environnementaux, Gestion des resources en eau douce, Élimination de déchets, Collectivité locale, Accès-à-l'information, Participation du public, Principe pollueur-payeur, Eaux superficielles, Collecte de données/déclarations, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces
Source:
IUCN (ID: TRE-001306)
-
Décision
UNEP(DEPI)/MED IG.22/28 (Decision IG.22/2)
–
Adopté
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Barcelona Convention
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
Kiribati
|
2022
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Renforcement des capacités, Certification, Changement de climat, Mise en application, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Émissions, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Organisme génétiquement modifié (OGM), Substances dangereuses, Déchets dangereux, Inspection, Gestion intégrée, Commerce intérieur, Commerce international, Infractions/sanctions, Politique/planification, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Questions de procédures, Transformation/manutention, Aire protégée, Protection de l’environnement, Santé publique, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Recherche, Recyclage/réemploi, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Transport/dépôt, Développement durable, Utilisation durable, Commerce d'espèces, Mouvement transfrontière des déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Zones humides, Normes, Animaux aquatiques, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Corail, Gestion et conservation des pêches, Espèces exotiques, Poissons marins, Protection des espèces, Zone marine, Aire marine, Pollution de la mer, Espèces menacées, Ressources génétiques, Protection des végétaux, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2021
Mot clé:
Développement agricole, Fonds spécial, Changement de climat, Risques, Émissions, Financement, Préservation de l'écosystème, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Gestion forestière/conservation des forêts, Eau potable, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Kyoto
|
Mot clé:
Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Renforcement des capacités, Inventaire, Organisation internationale, Éducation, Transfert de technologie, EIA, Accès-à-l'information, Mise en application conjointe, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Equité intergénérationnelle, Gestion forestière/conservation des forêts, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Développement durable, Émissions, Mécanisme de développement propre
Source:
IUCN (ID: TRE-001269)
-
Traité |
Multilatéral
|
Kingston
|
Mot clé:
Faune sauvage, Exploration, Pollution de la mer, Aire protégée, Espèces menacées, Flore sauvage, EIA, Commerce d'espèces, Zones marines protégées, Élimination de déchets, Espèces exotiques, Planification environnementale, Relations internationales/coopération, Collecte de données/déclarations, Participation du public, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Éducation, Monitorage, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Politique/planification, Accord international-texte, Biodiversité, Produits de la chasse, Chasse/capture, Aire marine, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navigation
Source:
IUCN (ID: TRE-001040)
-
Législation |
Union européenne
|
2021
Mot clé:
Changement de climat, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Protection de l’environnement, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Planification environnementale, Normes environnementales, Principe de précaution, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Gestion des déchets, Politique/planification, Normes, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Égouts, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
7/CMP.8
–
active
|
Kyoto Protocol
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Traité |
Multilatéral
|
Arusha
|
Mot clé:
Mouvement transfrontière des déchets, Sécurité alimentaire, Déchets dangereux, Gestion et conservation des pêches, Éducation, Substances dangereuses, Tourisme, Désertification, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Approvisionnement en eau, Normes environnementales, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Recherche, Aire protégée, Transport/dépôt, Insuffisance d'eau/sécheresse, Parasites/maladies, Monitorage, Règlement des différends, Développement durable, Zones marines protégées, Cour/tribunaux, Terrains agricoles, Production animale, Collecte de données/déclarations, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Institution, EIA, Exploitation minière, ICP-information et consentement préalables
Source:
IUCN (ID: TRE-001329)
-
Législation |
Malte
|
2016
Mot clé:
Ressources génétiques, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Accès et partage des avantages, Biodiversité, ICP-information et consentement préalables
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
20/CMP.1
–
active
|
Kyoto Protocol
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
France
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
Bangladesh
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2005
Mot clé:
Prévention des risques biotechnologiques, Biodiversité, Biotechnologie, Classement/déclassement, Organisme génétiquement modifié (OGM), EIA, Institution, Recherche, Ressources génétiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Kuwait City
|
Mot clé:
Élimination de déchets, Éducation, Monitorage, EIA, Pollution de la mer, Mouvement transfrontière des déchets, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Politique/planification, Pollution marine (d'origine tellurique)
Source:
IUCN (ID: TRE-001129)
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Législation |
Montserrat (RU)
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2014
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification territoriale, Monitorage, Cour/tribunaux, Mesures de protection des forêts, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Protection de l’environnement, Biodiversité, Aire protégée, Parcs nationaux, Fonds spécial, Zones humides, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Espèces menacées, Recherche, Contrat/accord, Chasse/capture, Faune sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX