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Législation |
Fédération de Russie
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2016
Mot clé:
Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2015
Mot clé:
Éco-audit, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Politique/planification, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Éco-audit, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Éco-audit, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Institution, Éco-audit, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2015
Mot clé:
Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2015
Mot clé:
Émissions, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2023
Mot clé:
Protection de l’environnement, Substances dangereuses, Transport/dépôt, Santé publique, Port, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2023
Mot clé:
Protection de l’environnement, Entité non-gouvernementale, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2008
Mot clé:
EIA, Certification, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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2011
(2013)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collectivité locale, Mise en application, Pollution des eaux douces, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Géorgie
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1996
(2016)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Aire protégée, Protection de l'habitat, Accès-à-l'information, Risques, Préservation de l'écosystème, Éducation, Normes environnementales, Responsabilité/indemnisation, Recherche, Biodiversité, EIA, Gestion des déchets, Éco-audit, Planification environnementale, Droits de l'homme, Santé publique, Droit à un environnement propre/sain, Patrimoine culturel, Développement durable, Utilisation durable, Aire marine, Pollution de la mer, Zones marines protégées, Relations internationales/coopération, Lutte contre la pollution, Organisme génétiquement modifié (OGM), Évaluation/gestion des risques, Principe pollueur-payeur, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Évaluation des ressources/des dommages, Participation du public, Changement de climat, Couche d'ozone, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces, Espèces menacées
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Maldives
|
1993
Mot clé:
Loi-cadre, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, EIA, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Politique/planification, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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1979
Mot clé:
Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2008
(2009)
Mot clé:
Éco-audit, Monitorage, Aire protégée, Certification, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2003
(2009)
Mot clé:
Collectivité locale, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2009
(2014)
Mot clé:
Éco-audit, Aire protégée, Monitorage, Enregistrement, Éducation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2019
Mot clé:
Aire protégée, Gestion/conservation, Zonage, Biodiversité, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Droits traditionnels/droits coutumiers, Planification environnementale, Zones humides, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX