-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2018
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux continentales, Zones humides, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eau à usage récréatif, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Protection de l’environnement, Santé publique, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arménie
|
1999
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Flore sauvage, Institution, Gestion/conservation, Protection des espèces, Espèces menacées, Recherche, Monitorage, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Îles Turques-Caïques (RU)
|
1993
(2009)
Mot clé:
Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Transport/dépôt, Normes, Infractions/sanctions, Approvisionnement en eau, Eau potable, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mozambique
|
2006
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Inspection, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bhoutan
|
2001
(2016)
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Mise en application, Institution, Responsabilité/indemnisation, Monitorage, Infractions/sanctions, Inspection, Patrimoine culturel, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kenya
|
2018
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution sonore (de l'environnement), Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion forestière/conservation des forêts, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Eaux usées/déversement, Loi-cadre, Déchets dangereux, Pesticides, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Angola
|
1987
Mot clé:
Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Infractions/sanctions, Émissions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sudáfrica
|
2015
(2020)
Mot clé:
Développement agricole, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification, Planification territoriale, Cour/tribunaux, Gouvernance, Zonage, Subdivision foncière, Ouvrages, Inondation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
|
2014
Mot clé:
Législation de base, Planification environnementale, Institution, Droits/redevances relatives à l'environnement, Protection de l’environnement, Politique/planification, Terres publiques, Location, Expropriation, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Parcs nationaux, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suisse
|
2009
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
2018
Mot clé:
Radiation, Santé publique, Protection du consommateur, Risques, Évaluation/gestion des risques, Système d'alerte précoce, Certification, Déchets non-ménagers, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2004
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Certification, Déchets solides, Déchets non-ménagers, Inspection, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
1998
(2010)
Mot clé:
Sécurité alimentaire, Hygiène/procédures sanitaires, Santé publique, Protection du consommateur, Entité non-gouvernementale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Santé des animaux, Aliments pour animaux, Médicaments, Marquage/identificacion, Inspection, Faune sauvage, Parasites/maladies
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Iraq
|
1980
Mot clé:
Radiation, Lutte contre la pollution, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Institution, Commerce intérieur, Restrictions à l'utilisation, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Remise en état des sols, Fonds spécial
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2011
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Certification, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Iraq
|
2008
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Santé publique, Normes environnementales, Gestion des déchets, Monitorage, Radiation, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
2006
(2011)
Mot clé:
Risques, Planification environnementale, Institution, Infractions/sanctions, Législation de base, Politique/planification, Inondation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Guinée-Bissau
|
2017
Mot clé:
EIA, Recherche, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Planification environnementale, Infractions/sanctions, Questions de procédures, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX