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Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Planification environnementale, Politique/planification, Gestion/conservation, Biodiversité, Aire protégée, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Oiseaux, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Service forestier/agents forestiers, Mise en application, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suisse
|
1976
(2014)
Mot clé:
Eaux continentales, Navigation, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Reptiles, Commerce international, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Certification, Ranch/reproduction en captivité, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2017
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Reptiles, Commerce international, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Certification, Ranch/reproduction en captivité, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2019
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malaisie
|
1998
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Produits de la chasse, Chasse/capture, Gestion/conservation, Aire protégée, Commerce intérieur, Commerce international, Certification, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2006
(2009)
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Parasites/maladies, Agents de lutte biologique, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suisse
|
1976
(2004)
Mot clé:
Navigation, Port, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Jersey (RU)
|
2016
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Biosécurité, Santé des animaux, Aliments pour animaux, Parasites/maladies, Quarantaine, Inspection, Médicaments, Commerce international, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2018
Mot clé:
Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1979
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Navigation, Zone marine, Transport/dépôt, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2022
Mot clé:
Oiseaux, Volaille, Parasites/maladies, Santé des animaux, Évaluation/gestion des risques, Principe de précaution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2023
Mot clé:
Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bangladesh
|
1973
Mot clé:
Législation de base, Aire protégée, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Produits de la chasse, Commerce international, Parcs nationaux, Ranch/reproduction en captivité, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Congo, Rép. Dém. du
|
2008
Mot clé:
Gouvernance, Collectivité locale, Développement agricole, Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale, Politique/planification, Gestion et conservation des pêches, Gestion forestière/conservation des forêts, Production animale, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2022
Mot clé:
Oiseaux, Volaille, Parasites/maladies, Santé des animaux, Évaluation/gestion des risques, Principe de précaution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2022
Mot clé:
Boisement/reboisement, Agro-foresterie, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt privée, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Normes environnementales, Feux de forêts, Parasites/maladies, Protection de l’environnement, Érosion, Subdivision foncière, Propriété, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Pollution des eaux douces, Prélèvement d'eau, Lutte contre la pollution, Biodiversité, Patrimoine culturel, Espèces menacées, Peuples autochtones, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Guyana
|
2016
Mot clé:
Législation de base, Infractions/sanctions, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Développement durable, Utilisation durable, Protection des végétaux, Variété végétale, Aire marine, Aire protégée, Normes environnementales, Commerce intérieur, Commerce international, Commerce d'espèces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Singapour
|
2005
Mot clé:
Espèces menacées, Variété végétale, Commerce international, Poissons cartilagineux, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1995
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX