-
Législation |
Bermudes (RU)
|
2003
Mot clé:
Navire de pêche, Enregistrement, Marquage/identificacion
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Corée, République de
|
2007
(2015)
Mot clé:
Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Transport/dépôt, Substances dangereuses, Inspection, Enregistrement, Institution, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2009
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Changement de climat, Poissons marins, Crustacés, Poissons diadromes, Poissons cartilagineux, Débarquement, Prises accessoires, Volume admissible de captures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Pêche artisanale, Re-empoissonnement/repeuplement, Pêche non-commerciale, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion communautaire, Peuples autochtones, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Mammifères marins, Corail
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2007
Mot clé:
Développement agricole, Politique/planification, Planification territoriale, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Eaux continentales, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2002
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Droit d'accès, Haute mer, Mise en application, Inspection, Collecte de données/déclarations, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Cheval, Santé des animaux, Parasites/maladies, Commerce international, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2017
(2019)
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Zones marines protégées, Aire protégée, Zonage, Poissons cartilagineux, Parcs nationaux, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Mammifères marins, Peuples autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouganda
|
2017
Mot clé:
Développement agricole, Commerce international, Produits agricoles, Relations internationales/coopération, Genre
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
1994
(2017)
Mot clé:
Loi-cadre, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Japon
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Macédoine du Nord
|
2004
Mot clé:
Législation de base, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Politique/planification, Principe de précaution, Principe pollueur-payeur, Monitorage, Emballage/étiquetage, Commerce international, Mouvement transfrontière des déchets, Transport/dépôt, Inspection, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malawi
|
2019
Mot clé:
Médicaments, Institution, Autorisation/permis, Commerce intérieur, Commerce international, Enregistrement, Normes, Santé publique, Monitorage, Évaluation/gestion des risques, Restrictions à l'utilisation, Recherche, Infractions/sanctions, Relations internationales/coopération, Santé des animaux, Maladie des poissons
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Libéria
|
2006
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Institution, Boisement/reboisement, Contrat/accord, Règlement des différends, Bois, Coupe de bois/exploitation forestière, Commerce international, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Protection sociale, Accès et partage des avantages, Régime foncier, Location, Autorisation/permis de chasse, Aire protégée, Parcs nationaux, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Géorgie
|
2007
Mot clé:
Protection de l’environnement, Développement agricole, Renforcement des capacités, Exploitation agricole, Développement durable, Utilisation durable, Extension agricole, Relations internationales/coopération, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Pesticides, Production végétale, Protection des végétaux, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2006
(2014)
Mot clé:
Développement agricole, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Boisement/reboisement, Agro-foresterie, Bassin/captage/bassin versant, Biodiversité, Commerce/industrie/sociétés, Renforcement des capacités, Changement de climat, Ramassage/récolte, Risques, Parasites/maladies, Préservation de l'écosystème, Éducation, Planification environnementale, Normes environnementales, Érosion, Engrais/nutriments, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Transformation/manutention, Gestion intégrée, Défrichement, Pesticides, Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Politique/planification, Forêt privée, Protection de l’environnement, Développement durable, Utilisation durable, Coupe de bois/exploitation forestière, Traçabilité/traçage du produit, Transport/dépôt, Zones humides, Normes, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Australie
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Navigation, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
2021
Mot clé:
Santé des animaux, Médicaments, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Inspection, Commerce intérieur, Commerce international, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Canada
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Viet Nam
|
2008
Mot clé:
Développement agricole, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Aquaculture, Planification territoriale, Production animale, Production végétale, Variété végétale, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Eaux continentales, Approvisionnement en eau, Irrigation
Source: FAO,
FAOLEX