-
Législation |
Azerbaidjan
|
1998
(2022)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Inspection, Gaz naturel, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Recherche, Transport/dépôt, Contrat/accord, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1998
(2008)
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2013
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Politique/planification, Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2009
Mot clé:
Risques, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Relevés/plans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
1990
Mot clé:
EIA, Planification territoriale, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2009
Mot clé:
Planification environnementale, EIA, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Planification territoriale, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2019
Mot clé:
Financement, Fonds spécial, Questions de procédures, Participation du public
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1996
(2013)
Mot clé:
Risques, Santé publique, Système d'alerte précoce, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1996
(2002)
Mot clé:
Risques, Santé publique, Système d'alerte précoce, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2018)
Mot clé:
Ouvrages, Eaux continentales, Eaux superficielles, Gestion des resources en eau douce, Inondation, Gestion communautaire, Institution de bassin, Institution, Contrat/accord, Taxe/impôt, Financement, Zone de conservation des eaux, Droits d'utilisation de l'eau, Associations d'usagers de l'eau, Subvention/incitation, Équipement, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2006
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt publique, Forêt récréative, Terrains urbains
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2005
(2016)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Droits/redevances relatives à l'environnement, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arménie
|
1994
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Changement de climat, Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Règlement des différends, Responsabilité/indemnisation, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Santé publique, Normes environnementales, Effet transfrontière, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Relations internationales/coopération, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2008
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Forêt de protection, Conservation du sol/amélioration du sol, Prévention des déchets, Biodiversité, Eaux usées/déversement, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1980
(2002)
Mot clé:
Législation de base, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Fonds spécial, Substances dangereuses, Remise en état des sols, Déchets dangereux, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2019)
Mot clé:
Accord sous-national, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Gouvernance, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2007
Mot clé:
Planification environnementale, Eaux continentales, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Biodiversité, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Institution de bassin, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Risques, Éco-audit, Responsabilité/indemnisation, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Protection de l’environnement, Exploitation minière, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Guam (EUA)
|
2005
Mot clé:
Élimination de déchets, Déchets solides, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2019)
Mot clé:
Accord sous-national, Bassin/captage/bassin versant, Eaux superficielles, Zones humides, Zone de conservation des eaux, Utilisation durable, Politique/planification, Droits d'utilisation de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX