-
Législation |
Suède
|
1998
(2018)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Accès-à-l'information, Terrains agricoles, Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Planification environnementale, Organisme génétiquement modifié (OGM), Normes environnementales, Inspection, Principe pollueur-payeur, Mise en application, Infractions/sanctions, Remise en état des sols, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion/conservation, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Drainage/assèchement, Autorisation/permis, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2011
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Responsabilité/indemnisation, Royalties/redevances, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
1975
Mot clé:
Faune sauvage, Espèces menacées, Autorisation/permis de chasse, Commerce intérieur, Commerce international, Gestion/conservation, Aire protégée, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2011
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Zanzibar (République-Unie de Tanzanie)
|
1996
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Protection de l’environnement, Biodiversité, Re-empoissonnement/repeuplement, Gestion et conservation des pêches, Développement durable, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces, Gestion/conservation, Aire protégée, Parcs nationaux, Fonds spécial, Espèces menacées, Commerce d'espèces, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1993
(2020)
Mot clé:
Loi-cadre, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Responsabilité/indemnisation, Qualité de l'air/pollution de l'air, Patrimoine culturel, Pollution du sol/qualité, Règlement des différends, Éducation, Émissions, Institution, Infractions/sanctions, Aire protégée, Protection de l’environnement, Droit à un environnement propre/sain, Droits de l'homme, Politique/planification, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1997
Mot clé:
Biodiversité, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Institution, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2006
Mot clé:
Risques, Certification, Évaluation/gestion des risques, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2006
(2009)
Mot clé:
Risques, Certification, Évaluation/gestion des risques, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2004
(2014)
Mot clé:
Risques, Certification, Évaluation/gestion des risques, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2004
(2013)
Mot clé:
Risques, Certification, Évaluation/gestion des risques, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2007
(2014)
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Évaluation/gestion des risques, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2016
Mot clé:
Exploitation minière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2007
Mot clé:
Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Turkménistan
|
2021
Mot clé:
Législation de base, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Faune sauvage, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Biodiversité, Gestion/conservation, Protection des animaux, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Gibier, Espèces migratoires, Mise en application, Enregistrement, Monitorage, Participation du public, Accès-à-l'information, Relations internationales/coopération, Collectivité locale, Éducation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belize
|
1994
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement, Coupe de bois/exploitation forestière, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Régime foncier, Remise en état des sols, Exploitation minière, Exploration, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Montenégro
|
2021
Mot clé:
Monitorage, Pesticides, Politique/planification, Pollution du sol/qualité, EIA, Résidus
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bulgarie
|
1998
Mot clé:
EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kenya
|
2017
Mot clé:
Législation de base, Santé publique, Lutte contre la pollution, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Abattage, Santé des animaux, Parasites/maladies, Gestion des déchets, Approvisionnement en eau, Égouts, Eau potable, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Droit à l'eau, Ouvrages, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Inondation, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2011
(2013)
Mot clé:
Terrains agricoles, Développement agricole, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX