124 résultats trouvés. Montrer seulement Traités | Décisions de traités | Législation | Jurisprudence | Littérature

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• Statute of the International Renewable Energy Agency (IRENA)

  Traité | Multilatéral | Bonn | Jan 26, 2009

  Mot clé: Renforcement des capacités, Désertification

  Source: IUCN (ID: TRE-147215)

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique

  Traité | Multilatéral | Montreal | Oct 19, 2000

  Mot clé: Évaluation/gestion des risques, Éducation, Biotechnologie, Responsabilité/indemnisation, Accord international-texte, Commerce international, Emballage/étiquetage, Effet transfrontière, Prévention des risques biotechnologiques, Transport/dépôt, Principe de précaution, OGM, Accès-à-l'information, Monitorage, Institution, Financement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Utilisation durable, Biodiversité

  Source: IUCN (ID: TRE-001327)

• Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

  Traité | Multilatéral | Washington | Mar 3, 1973

  Mot clé: Autorisation/permis, Commerce international, Espèces animales protégées, Certification, Gestion/conservation, Biodiversité, Infractions/sanctions, Commerce d'espèces, Inventaire, Accord international-texte, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Espèces végétales protégées, Produits de la chasse

  Source: IUCN (ID: TRE-000483)

• Accord portant sur l´établissement d´un Fonds pour le developement de l´Agriculture

  Traité | Multilatéral | Rome | Jui 13, 1976

  Mot clé: Institution, Terrains agricoles, Fonds spécial, Financement, Agences de développement et de l'aide, Développement agricole

  Source: IUCN (ID: TRE-160002)

• Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

  Traité | Multilatéral | Basel | Avr 5, 1989

  Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

  Source: IUCN (ID: TRE-001003)

• Convention Internationale pour la protection des végétaux

  Traité | Multilatéral | Rome | Déc 6, 1951

  Mot clé: Certification, Flore sauvage, Collecte de données/déclarations, Commerce international, Protection des espèces, Inventaire, Cultures/pâtures, Désinfection, Institution, Protection des végétaux, Monitorage, Parasites/maladies, Inspection, Organisation internationale

  Source: IUCN (ID: TRE-000130)

• Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

  Traité | Multilatéral | Kyoto | Fév 4, 1998

  Mot clé: Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Renforcement des capacités, Inventaire, Organisation internationale, Éducation, Transfert de technologie, EIA, Accès-à-l'information, Mise en application conjointe, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Equité intergénérationnelle, Gestion forestière/conservation des forêts, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Développement durable, Émissions, Mécanisme de développement propre

  Source: IUCN (ID: TRE-001269)

• Convention relative à l'aviation civile internationale Annexe 16 - Bruit de l'aviation

  Traité | Multilatéral | Chicago | Déc 7, 1944

  Mot clé: Cour/tribunaux, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Organisation internationale, Règlement des différends, Planification territoriale, Monitorage, Autorisation/permis, Certification, Normes, Bruit des transports aériens, Normes acoustiques, Souveraineté

  Source: IUCN (ID: TRE-000461)

• United Nations Convention against Transnational Organized Crime

  Traité | Multilatéral | New York | Nov 15, 2000

  Mot clé: Espèces menacées, Procédures judiciaires/procédures administratives, Espèces animales protégées, Espèces halieutiques protégées, Protection des espèces, Espèces végétales protégées, Transbordement, Souveraineté

  Source: IUCN (ID: TRE-160028)

• Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel

  Traité | Multilatéral | Paris | Nov 23, 1972

  Mot clé: Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Gestion/conservation, Institution, Recherche, Patrimoine culturel, Inventaire, Financement, Fonds spécial, Éducation

  Source: IUCN (ID: TRE-155235)

• Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents

  Traité | Multilatéral | Stockholm | Sep 21, 2001

  Mot clé: Renforcement des capacités, Règlement des différends, Mise en application, Accès-à-l'information, Émissions

  Source: IUCN (ID: TRE-001338)

• Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction

  Traité | Multilatéral | Paris; Geneva | Sep 3, 1992

  Mot clé: Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Mise en application, Activités militaires, Organisation internationale, Transport/dépôt, Inspection, Toxicité/empoisonnement, Règlement des différends, Collecte de données/déclarations

  Source: IUCN (ID: TRE-001163)

• Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

  Traité | Multilatéral | Geneva | Mai 21, 2003

  Mot clé: Économie et environnement, Organisation internationale, Tabac, Populations autochtones, Agriculture et environnement, Développement durable

  Source: IUCN (ID: TRE-160030)

• Convention sur la diversité biologique

  Traité | Multilatéral | Rio de Janeiro | Jui 22, 1992

  Mot clé: Règlement des différends, Cultures/pâtures, Monitorage, Recherche, Politique/planification, Conservation ex situ, Institution, Financement, Biodiversité, Éducation, Biotechnologie, Transfert de technologie, EIA, Espèces exotiques, Accès et partage des avantages, Subvention/incitation, Gestion/conservation, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Ressources génétiques, Aire protégée, Protection de l'habitat, Utilisation durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Préservation de l'écosystème

  Source: IUCN (ID: TRE-001148)

• Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

  Traité | Multilatéral | New York | Jui 22, 1992

  Mot clé: Equité intergénérationnelle, Éducation, Collecte de données/déclarations, Transfert de technologie, Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Inventaire, EIA, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Organisation internationale, Développement durable, Émissions

  Source: IUCN (ID: TRE-001147)

• Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

  Traité | Multilatéral | Copenhagen | Nov 25, 1992

  Mot clé: Couche d'ozone

  Source: IUCN (ID: TRE-001165)

• Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

  Traité | Multilatéral | Montreal | Sep 16, 1987

  Mot clé: Couche d'ozone

  Source: IUCN (ID: TRE-000953)

• Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

  Traité | Multilatéral | London | Jui 29, 1990

  Mot clé: Couche d'ozone

  Source: IUCN (ID: TRE-001102)

• Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissant la couche d'ozone

  Traité | Multilatéral | Beijing | Déc 3, 1999

  Mot clé: Couche d'ozone

  Source: IUCN (ID: TRE-001339)

• Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissant la couche d'ozone

  Traité | Multilatéral | Montreal | Sep 17, 1997

  Mot clé: Couche d'ozone

  Source: IUCN (ID: TRE-001287)