-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1969
(2016)
Mot clé:
Aquaculture, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Responsabilité/indemnisation, Monitorage, Mise en application, Participation du public, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouganda
|
2021
Mot clé:
Pollution de la mer, Autorisation/permis, Système d'alerte précoce, Port, Substances dangereuses, Eaux continentales, Inspection, Institution, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Enregistrement, Transport/dépôt, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
1990
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Santé publique, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
2018
Mot clé:
Autorisation/permis, Contrat/accord, Équité, Gouvernance, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Redevances pour les eaux, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1973
(2009)
Mot clé:
Pêche continentale, Législation de base, Institution de bassin, Subvention/incitation, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Égouts, Drainage/assèchement, Eau à usage récréatif, Institution, Recherche, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Namibie
|
2004
Mot clé:
Pollution de la mer, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Autorisation/permis, Redevances pour les eaux, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Irrigation, Droits d'utilisation de l'eau, Inspection, Institution, Subvention/incitation, Collecte de données/déclarations, Eaux souterraines, Eau de pluie, Forage de puits/puits, Eaux usées/déversement, Servitude, Ouvrages, Inondation, Approvisionnement en eau, Production d'énergie hydroélectrique, Eau à usage industriel, Insuffisance d'eau/sécheresse, Cour/tribunaux, Règlement des différends, Associations d'usagers de l'eau, Classement/déclassement, Infractions/sanctions, Genre, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2019
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Législation de base, Fonds spécial, Bassin/captage/bassin versant, Autorisation/permis, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Eaux souterraines, Mise en application, Responsabilité/indemnisation, Pesticides, Procédures judiciaires/procédures administratives, Forage de puits/puits, Eau potable, Approvisionnement en eau, Égouts, Risques, Inondation, Collectivité locale, Évaluation/gestion des risques, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2007
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Institution, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Entité non-gouvernementale, Partenariats public-privé (PPP), Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
2016
Mot clé:
Déchets dangereux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Transport/dépôt, Emballage/étiquetage, Recyclage/réemploi, Commerce international, Questions de procédures, Transformation/manutention, ICP-information et consentement préalables
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
1999
Mot clé:
Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Déchets solides, Déchets non-ménagers, Risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2004
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Autorisation/permis, Eau potable, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Redevances pour les eaux, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Règlement des différends, Préservation de l'écosystème, Eaux usées/déversement, Planification environnementale, Pollution des eaux douces, Eau à usage industriel, Irrigation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des resources en eau douce, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Priorités, Égouts, Droits traditionnels/droits coutumiers, Élimination de déchets, Accès-à-l'information, Droit à l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Malte
|
1973
(2002)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Responsabilité/indemnisation, Navigation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1992
(2021)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Organisme génétiquement modifié (OGM), Accès-à-l'information, EIA, Infractions/sanctions, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Saint-Kitts-et-Nevis
|
2002
Mot clé:
Pollution de la mer, Navire de pêche, Enregistrement, Navigation, Élimination de déchets, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2016
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Ouvrages, Gestion communautaire, Inondation, Risques, Insuffisance d'eau/sécheresse, Droits traditionnels/droits coutumiers, Droits d'utilisation de l'eau, Zones humides, Développement durable, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Île de Guernsey (RU)
|
2004
(2008)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Législation de base, Institution, Autorisation/permis, EIA, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Cour/tribunaux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Politique/planification, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Zone de conservation des eaux, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1991
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche continentale, Espèces migratoires, Mise en application, Infractions/sanctions, Planification territoriale, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Drainage/assèchement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
1974
(1993)
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Monitorage, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Inondation, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Guam (EUA)
|
1997
(2004)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Institution, Émissions, EIA, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1978
(1999)
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Enregistrement, Limite maximum de résidu, Toxicité/empoisonnement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pesticides, Législation de base, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX