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Législation |
Türkiye
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2021
Mot clé:
Gibier, Chasse/capture, Zonage, Faune sauvage, Biodiversité, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2021
Mot clé:
Planification environnementale, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes de qualité de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Érosion, Désertification, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Risques, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2021
Mot clé:
Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Inspection, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Biodiversité, Peuples autochtones, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Boisement/reboisement, Changement de climat, Émissions, Fonds spécial, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Oman
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2021
Mot clé:
Autorisation/permis, Biodiversité, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Recherche, Oiseaux, Chasse/capture, Gibier, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2021
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Tourisme, Gestion communautaire, Peuples autochtones, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Équité, Politique/planification, Gestion/conservation, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pérou
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2021
Mot clé:
Institution, Renforcement des capacités, Procédures judiciaires/procédures administratives, Préservation de l'écosystème, Enregistrement, Entité non-gouvernementale, EIA, Risques, Éco-audit, Organisme génétiquement modifié (OGM), Recherche, Agents de lutte biologique, Lutte contre la pollution, Biotechnologie, Normes, Biodiversité, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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2021
Mot clé:
Législation de base, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Développement durable, Changement de climat, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Participation du public, Monitorage, Gestion des déchets, Risques, Relations internationales/coopération, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Enregistrement, Éducation, Recherche, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, EIA, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Préservation de l'écosystème, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis, Ranch/reproduction en captivité, Détention d'animaux vivants, Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bangladesh
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1974
(2021)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Infractions/sanctions, Législation de base, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Plateau continental, Zone marine, Souveraineté, Navigation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sainte-Hélène (RU)
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2016
(2021)
Mot clé:
Loi-cadre, Préservation de l'écosystème, Institution, Politique/planification, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Autorisation de pêche, Pêche étrangère, Autorisation/permis, Planification territoriale, Contrat/accord, Pollution par les hydrocarbures, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Risques, Développement durable, Pollution des eaux douces, Législation de base, Gestion/conservation, Biodiversité, Aire protégée, Parcs nationaux, Espèces menacées, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Protection des espèces, Espèces exotiques, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Türkiye
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2021
Mot clé:
Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Pâturage, Monitorage, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Protection des espèces, Développement durable, Utilisation durable, Aire protégée, Politique/planification, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Türkiye
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2021
Mot clé:
Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Pâturage, Monitorage, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Zone de montagne, Parcs nationaux, Protection des espèces, Développement durable, Utilisation durable, Aire protégée, Politique/planification, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Île de Man (RU)
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2021
Mot clé:
Changement de climat, Bioénergie, Biocarburant, Biotechnologie, Émissions, Échange de droits d'émission, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Équité, Relations internationales/coopération, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Santé publique, Énergie renouvelable, Normes, Développement durable, Protection de l’environnement, Prévention des déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Cambodge
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2021
Mot clé:
Législation de base, Commerce international, Autorisation/permis, Financement, Régime foncier, Subvention/incitation, Institution, Règlement des différends, Gouvernance, Procédures judiciaires/procédures administratives, Commerce/industrie/sociétés, Propriété étrangère
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Îles Salomon
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2021
Mot clé:
Biodiversité, Mesures de protection des forêts, Aire protégée, Gestion forestière/conservation des forêts, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
République-Unie de Tanzanie
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2021
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Commerce/industrie/sociétés, Gestion/conservation, Politique/planification, Questions de procédures, Protection de l'habitat, Royalties/redevances, Concession
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation
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2021
Mot clé:
Corail, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Pêche maritime, Principe de précaution, Zone de pêche protégée, Protection des espèces, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, Poissons marins, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation
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2021
Mot clé:
Prises accessoires, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Navire de pêche, Inspection, Pêche maritime, Poissons marins, Monitorage, Principe de précaution, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation
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2021
Mot clé:
Aquaculture, Mise en application, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Monitorage, Principe de précaution, Protection des espèces, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation
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2021
Mot clé:
Prises accessoires, Poissons cartilagineux, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Monitorage, Principe de précaution, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation
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2021
Mot clé:
Prises accessoires, Gestion communautaire, Collecte de données/déclarations, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Mammifères marins, Monitorage, Principe de précaution, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX