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Traité |
Multilatéral
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Bled
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Mot clé:
Utilisation durable, Collecte de données/déclarations, EIA, Tourisme, Aire protégée, Production d'énergie hydroélectrique, Énergie nucléaire, Recherche, Monitorage, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Éducation, Développement durable, Accès-à-l'information, Transport/dépôt, Mise en application, Collectivité locale, Zone de montagne, Changement de climat
Source:
IUCN (ID: TRE-001290)
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Traité |
Multilatéral
|
Bled
|
Mot clé:
EIA, Tourisme, Relations internationales/coopération, Recherche, Monitorage, Éducation, Développement durable, Accès-à-l'information, Transport/dépôt, Mise en application, Collectivité locale, Planification territoriale, Zone de montagne
Source:
IUCN (ID: TRE-001288)
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Législation |
Union européenne
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1998
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1998
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Poissons marins, Périodes, Monitorage, Volume admissible de captures, Espèces migratoires, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1998
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Planification environnementale, Changement de climat, Accès-à-l'information, Politique/planification, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Gestion des déchets, ICP-information et consentement préalables
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Canada
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1998
Mot clé:
Peuples autochtones, Zone de pêche protégée, Accord sous-national, Contrat/accord, Protection des espèces, Gestion et conservation des pêches, Régime foncier, Équité, Propriété, Terres publiques, Procédures judiciaires/procédures administratives, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits acquis/droits préexistants, Zonage, Planification territoriale, Gouvernance, Droits de propriété, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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1998
Mot clé:
Développement agricole, Ressources génétiques, Recherche, Collecte de données/déclarations, Biodiversité, Conservation ex situ, Gestion/conservation, Politique/planification, Accès-à-l'information, Éducation, Mise en application, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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1998
Mot clé:
Érosion, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt publique, Partenariats public-privé (PPP), Droits traditionnels/droits coutumiers, Agro-foresterie, Biodiversité, Biosécurité, Commerce/industrie/sociétés, Changement de climat, Patrimoine culturel, Risques, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Mesures de protection des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Parasites/maladies, Protection des végétaux, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Développement durable, Utilisation durable, Bois, Transport/dépôt, Restrictions à l'utilisation, Mauvaises herbes, Autorisation/permis, Forêt de protection, Politique/planification, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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1997
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Pakistan
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1997
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, EIA, Cour/tribunaux, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Politique/planification, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Décision
16/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
14/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
15/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
12/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
13/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
11/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
1/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
8/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Décision
9/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
4/CP.3
–
active
|
UNFCCC
|
Source: UNEP,
InforMEA