-
Législation |
Fédération de Russie
|
2001
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Subvention/incitation, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ukraine
|
2020
Mot clé:
Gestion/conservation, Parcs nationaux, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Patrimoine culturel, Recherche, Éducation, Tourisme, Monitorage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ukraine
|
2020
Mot clé:
Gestion/conservation, Parcs nationaux, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Ressources génétiques, Protection de l'habitat, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Patrimoine culturel, Recherche, Éducation, Tourisme, Monitorage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
1997
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Pollution sonore (de l'environnement), Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Collectivité locale, Institution, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1992
(2014)
Mot clé:
Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Éco-audit, Lutte contre la pollution, Développement durable, Droit à un environnement propre/sain, Préservation de l'écosystème, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2013
(2017)
Mot clé:
EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, Élimination de déchets, Législation de base, Normes, Protection de l’environnement, Classement/déclassement, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2006
(2012)
Mot clé:
Législation de base, Politique/planification, Protection des végétaux, Forêt de protection, Forêt publique, Classement/déclassement, Fonds spécial, Biodiversité, Gestion forestière/conservation des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1998
Mot clé:
Accord sous-national, Contrat/accord, EIA, Inspection, Monitorage, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1990
Mot clé:
EIA, Législation de base, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Exploitation minière, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2003
Mot clé:
Pêche continentale, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Pêche artisanale, Pêche non-commerciale, Autorisation de pêche, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suisse
|
1969
(2009)
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Drainage/assèchement, Planification environnementale, Politique/planification, Inondation, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2018
Mot clé:
Questions de procédures, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Forêt de protection, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, EIA, Monitorage, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Mesures de protection des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sri Lanka
|
1994
Mot clé:
Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1999
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Droits/redevances relatives à l'environnement, Principe de précaution, Monitorage, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Province chinoise de Taïwan
|
1994
Mot clé:
Institution, Risques, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Province chinoise de Taïwan
|
1993
Mot clé:
Institution, EIA, Risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Montserrat (RU)
|
2014
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification territoriale, Monitorage, Cour/tribunaux, Mesures de protection des forêts, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Protection de l’environnement, Biodiversité, Aire protégée, Parcs nationaux, Fonds spécial, Zones humides, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Espèces menacées, Recherche, Contrat/accord, Chasse/capture, Faune sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2008
(2009)
Mot clé:
Faune sauvage, Gestion/conservation, Ressources génétiques, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
2015
Mot clé:
Législation de base, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Institution, Produits de la chasse, Aire protégée, Commerce international, Commerce intérieur, Infractions/sanctions, Protection des espèces, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bélarus
|
1998
(2005)
Mot clé:
Risques, Radiation, Système d'alerte précoce, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX