-
Législation
|
2021
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Volume admissible de captures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Prises accessoires, Transbordement, Collecte de données/déclarations, Produits de la pêche, Autorisation de pêche, Navire de pêche, Inspection, Débarquement, Monitorage, Traitement post-récolte, Protection des espèces, Re-empoissonnement/repeuplement, Périodes, Pêche non-commerciale, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2021
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Volume admissible de captures, Utilisation durable, Autorisation/permis, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Argentine
|
2021
Mot clé:
Sécurité alimentaire, Gestion intégrée, Monitorage, Nutrition, Questions de procédures, Santé publique, Protection sociale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2017
(2021)
Mot clé:
Gaz naturel, Hydrocarbures, Loi-cadre, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Institution, Allocation/quota, Zone de conservation des eaux, Autorisation/permis, Priorités, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Équipement, Collecte de données/déclarations, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Prélèvement d'eau, Forage de puits/puits, Égouts, Ouvrages, Utilisation durable, Développement durable, Commerce/industrie/sociétés, Lutte contre la pollution, Zones humides, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kazakhstan
|
2021
Mot clé:
Législation de base, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Développement durable, Changement de climat, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Participation du public, Monitorage, Gestion des déchets, Risques, Relations internationales/coopération, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Enregistrement, Éducation, Recherche, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, EIA, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Préservation de l'écosystème, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis, Ranch/reproduction en captivité, Détention d'animaux vivants, Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bangladesh
|
2021
Mot clé:
Certification, Collecte de données/déclarations, EIA, Commerce/industrie/sociétés, Monitorage, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Royaume-Uni
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Mexique
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Géorgie
|
2021
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Évaluation des ressources/des dommages, Règlement des différends, Normes environnementales, Financement, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2011
(2021)
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Fonds spécial, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Albanie
|
2013
(2021)
Mot clé:
Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Navire de pêche, Commerce international, Développement durable, Inspection, Monitorage, Pêche maritime, Pêche continentale, Mise en application, Débarquement, Transbordement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2021
Mot clé:
Développement agricole, Fonds spécial, Changement de climat, Risques, Émissions, Financement, Préservation de l'écosystème, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Gestion forestière/conservation des forêts, Eau potable, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1972
(2021)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Pollution des eaux douces, Recherche, Institution, Inondation, Eaux souterraines, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Mexique
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Nouvelle-Zélande
|
2020
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Terres abandonnées/terres vacantes, Cadastre/enregistrement des terres, Peuples autochtones, Institution, Commission foncière, Réforme agraire, Subdivision foncière, Régime foncier, Planification territoriale, Évaluation foncière, Terres privées, Terres publiques, Développement durable, Utilisation durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Terrains urbains, Zonage, Gestion des zones côtières, Zones marines protégées, Aire protégée, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Biodiversité, Parcs nationaux, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1990
(2021)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Approvisionnement en eau, Égouts, Normes de qualité de l'eau, Ouvrages, Gestion des resources en eau douce, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1990
(2021)
Mot clé:
Substances dangereuses, Couche d'ozone, Énergie renouvelable, Autorisation/permis, Charbon, Hydrocarbures, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Législation de base, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Qualité de l'air/pollution de l'air, Cour/tribunaux, Planification environnementale, Normes environnementales, Institution, Infractions/sanctions, Enregistrement, Pollution par les hydrocarbures, Transport/dépôt, Accès-à-la-justice, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Prévention des déchets, Développement durable, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2002
(2021)
Mot clé:
Développement agricole, Produits agricoles, Procédures judiciaires/procédures administratives, Exploitation agricole, Cultures/pâtures, Inspection, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification, Engrais/nutriments, Déchets organiques, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Royaume-Uni
|
Source: UNEP,
InforMEA